Séance du 09/02/2017
09-02-2017
Toutes les ressources 51 700 résultats (48ms)
Délibération N°024 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire
Contexte :
Délibération N°048 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°008 - Annonces offres d'emplois : création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°030 - Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique - Tarifs année scolaire 2014-2015
Contexte :
Délibération N°015 - Projet éducatif local - Subventions
Contexte :
Délibération N°033 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service 'Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)'
Contexte :
Délibération N°025 - Convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°019 - Mise en place du dispositif service civique
Contexte :
Délibération N°041 - Voeu sur l'accessibilité ferroviaire de Quimper
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 08/12/2016
08/12/2016
Délibération N°013 - Subventions relations internationales
Contexte :
Séance du 15/12/2022
15-12-2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Délibération N°038 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°042 - Décision modificative n°2
Contexte :