Délibération N°018 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération N°020 - Vente par adjudication de la propriété communale située 9 rue du Chanoine Moreau
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Délibération N°029 - Convention de mécénat avec la société NDMAC Systems pour l'acquisition d'un portrait de Max Jacob par Pierre de Belay.
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Délibération N°031 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
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Délibération N°015 - Enquête publique pour le projet de création d'une réserve d'eau brute et d'un feeder pour sécuriser l'approvisionnement en eau potable de l'agglomération quimpéroise
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Séance du 20/03/2015
20-03-2015
Délibération N°029 - Subventions aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme (DS)
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Séance du 15/12/2022
15-12-2022
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Délibération N°000 - Affaires scolaires : versement d'une subvention de 108 600 € à la Caisse des écoles publiques de Quimper pour le Dispositif de Réussite Educative
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Délibération N°023 - Subventions Sportives de haut niveau collectif
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Délibération N°061 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°040 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2023
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Délibération N°036 - Subventions aux associations de solidarité internationale
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Délibération N°014 - Convention entre la ville de Quimper et la Maison Pour Tous de Penhars - accueil des utilisateurs culturels au Terrain Blanc
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Délibération N°011 - Signature d'un protocole d'accord - suppression du pacte de préférence portant sur un lot de copropriété moyennant indemnité
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