Délibération N°000 - Dommages liés à la construction du Novomax - Protocole transactionnel
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Toutes les ressources 51 700 résultats (43ms)
Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°006 - Acquisitions rue de la Fontaine
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Délibération N°000 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle CL n°181 rue Max Jacob
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Délibération N°029 - Aménagement d'un giratoire route de Cuzon
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Délibération N°040 - Conventions d'Objectifs et de Financement - ALSH périscolaire entre la ville de Quimper et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
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Délibération N°000 - Subventions aux associations sportives pour des activités ou projets
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Délibération N°056 - Apurement du compte 1069, pré-requis avant le passage à la M57
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Délibération N°047 - Projet d'arrêté préfectoral délimitant les zones de présence d'un risque de mérule
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Délibération N°035 - Convention de partenariat entre le Conservatoire musique théâtre de la commune de Quimper et le collège Max Jacob pour la mise en œuvre d'une classe à horaires aménagés musique (CHAM)
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Délibération N°000 - Régularisation foncière - Chemin de Kerlividic
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Délibération N°000 - Cours de l'école du Louvre à Quimper - Session 2021 - 2022
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Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°043 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention complémentaire
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Délibération N°029 - Avenant n°1 à la convention d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
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