Délibérations du conseil communautaire du 19/09/2019
19/09/2019
Toutes les ressources 51 700 résultats (68ms)
Délibération N°058 - Avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°048 - Subventions aux structures d'insertion
Contexte :
Délibération N°032 - Subvention à l'association Salons Levriou Pluguen
Contexte :
Délibération N°016 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et participation employeur
Contexte :
Délibération N°001 - Conséquences de la création de Quimper Bretagne Occidentale sur le périmètre et le contenu du SCoT de l'Odet et modification des statuts du SYMESCOTO
Contexte :
Délibération N°018 - Création du tableau des emplois de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°035 - Appel à projet « territoires à énergie positive pour la croissance verte »
Contexte :
Délibération N°026 - Protocole pour la maîtrise foncière et la réhabilitation du site de la carrière de Kerrous
Contexte :
Séance du 11/07/2023
11-07-2023
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 6 logements collectifs - résidence Les Pergolas 3 - 22 cité de la Ruche à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Demandes de subventions 2021 - Actions en matière d'environnement et / ou de protection animale
Contexte :
Délibération N°008 - Signature d'un avenant au contrat de concession du réseau Herminéo
Contexte :
Délibération N°006 - Acquisitions rue de la Fontaine
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