Délibération N°037 - Convention de mécénat de la Fondation Crédit Agricole du Finistère pour le financement du projet polychromique
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Toutes les ressources 51 700 résultats (35ms)
Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°013 - Demande de sortie de la ville de Quimper du capital social de la SEMAEB
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Délibération N°041 - Proposition de voeu visant à déclarer la commune de Quimper 'Hors Tafta', déposée par M. Rainero
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Délibération N°009 - Signature de marchés publics après consultation
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Délibération N°5 DAG - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°007 - 'Établissements du premier degré sous contrat d'association' Participation de la ville en 2015
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Délibération N°016 - Lotissement communal de Linéostic
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Délibération N°004 - Convention de servitude ERDF - Kervouyec
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Délibération N°005 - Comité technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et Commissions Administratives Paritaires communes
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Délibération N°023 - Évacuation et traitement des déchets des services techniques
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Délibérations du conseil municipal du 26/09/2014
26/09/2014
Délibération N°021 - Constitution de servitudes de passage de canalisations rue de Bel Air
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Délibération N°024 - Programme d'installation de bornes de recharges de véhicules électriques Convention d'occupation du domaine public avec le SDEF
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