Délibération N°006 - Indemnités de fonction aux élus
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (64ms)
Délibération N°029 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2018 - 2021
Contexte :
Délibération N°029 - Action sociale : maintien de l'adhésion au CNAS
Contexte :
Délibération N°000 - Projet éducatif local (PEL) - Subventions 2021
Contexte :
Délibération N°030 - Radio Kerne - Demande de subvention au titre de l'année 2020
Contexte :
Délibération N°025 - Restauration collective : Augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°012 - Adoption des tarifs du musée des Beaux-Arts applicables à compter du 1er juillet 2023
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 01/10/2020
01/10/2020
Délibération N°054 - Zone de Kerlic - Règlement d'indemnités dues à la société OTIS et la SCI Leuriou
Contexte :
Délibération N°019 - Mesure de fermeture de l'école de Penanguer
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 16/02/2023
16/02/2023
Délibération N°037 - Subvention au festival de Cornouaille pour l'organisation du 'Village Cornouaille Gourmand' du 23 au 28 juillet 2019 à Quimper
Contexte :
Délibération N°030 - Mobilités - Fonds de concours vélo Fonds de concours vélo de Quimper Bretagne Occidentale pour la création d'une voie verte entre l'impasse de l'Odet et le pont de l'Eau Blanche
Contexte :
Délibération N°036 - Centrale photovoltaïque de Kerjéquel
Contexte :
Délibération N°047 - Décision modificative n°2
Contexte :