Délibération N°030 - Subventions de haut niveau collectif saison 2022-2023
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (56ms)
Délibération N°040 - Voeu : Préserver le breton à l'antenne de ICI Breizh Izel - Gwareziñ ar brezhoneg er radio Ici Breizh Izel
Contexte :
Délibération N°004 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°056 - Apurement du compte 1069, pré-requis avant le passage à la M57
Contexte :
Délibération N°040 - Conventions d'Objectifs et de Financement - ALSH périscolaire entre la ville de Quimper et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
Contexte :
Délibération N°000 - Régularisations foncières - Secteur de la Gare
Contexte :
Délibération N°008 - Prise de participation au sein de la SPL Quimper Evènements
Contexte :
Délibération N°042 - Réutilisation de la carrière de Kerrous en réserve d'eau brute - Avenant N° 2 au marché de maîtrise d'œuvre
Contexte :
Délibération N°055 - Signature d'une convention cadre avec le CEA tech pour la création d'une 'plateforme régionale de transfert technologique' (PRTT) à Quimper et validation du financement de l'équipe cœur de cette antenne pour l'année 2017-2018.
Contexte :
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 6 logements collectifs - résidence Les Pergolas 3 - 22 cité de la Ruche à Quimper
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 17/10/2019
17/10/2019
Délibération N°058 - Avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville
Contexte :
Délibération N°036 - Centrale photovoltaïque de Kerjéquel
Contexte :
Délibération N°016 - Commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes en situation de handicap - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°044 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili
Contexte :