Délibération N°020 - Comité national d'action sociale (CNAS)
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Toutes les ressources 51 700 résultats (42ms)
Délibération N°031 - Système de priorité bus aux carrefours à feux - Lot 3 - Avenant n°3
Contexte :
Délibération N°029 - Convention-cadre pluriannuelle pour le programme 'Action cœur de ville'
Contexte :
Délibération N°019 - Achat de sacs jaunes pour la collecte sélective
Contexte :
Délibération N°003 - Compte administratif 2016 de la communauté de communes du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°045 - Financement de la biennale du livre de Locronan des 13 et 14 mai 2017
Contexte :
Délibération N°028 - Projet de construction d'une médiathèque sur la commune de Guengat - Validation de l'Avant Projet Définitif
Contexte :
Délibération N°020 - Passation d'un avenant n° 2 au marché de travaux intercommunaux d'adduction d'eau potable 2015-2018 avec la société SPAC
Contexte :
Délibération N°013 - Garantie d'emprunt accordée à l'association Quimper Cornouaille Développement pour la construction de son siège au sein de l'hôtel interconsulaire
Contexte :
Délibération N°033 - Révision du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage
Contexte :
Délibération N°003 - Attributions de compensation provisoires 2019
Contexte :
Délibération N°054 - Sollicitation du département pour l'octroi d'une subvention pour des travaux d'assainissement collectif sur la commune de Quéménéven
Contexte :
Délibération N°004 - Rapport d'activité 2016
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Délibération N°029 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour les opérations de logement social en 2016
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Délibérations du conseil communautaire du 07/12/2018
07/12/2018