Délibération N°001 - Secteur d'habitat de Linéostic Avis du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique
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Toutes les ressources 51 700 résultats (45ms)
Délibération N°028 - Subventions aux associations socioculturelles
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Délibération N°034 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne et les Amitiés d'Armor Année 2018
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Délibération N°007 - Tarifs municipaux 2017
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Délibération N°2 DBM - Avenant n°3 au marché de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la mise aux normes handicapées de bâtiments E.R.P. de la ville de Quimper
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Délibération N°1 DDV - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Approbation du programme 2014 et autorisation de signature des conventions
Contexte :
Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2019
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Délibération N°015 - Projet éducatif local - Subventions (DEE)
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Délibération N°14 DAG - Commission de Délégation de Service Public du Crématorium - Désignation des membres
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Délibération N°041 - Convention de co-organisation de l'exposition 'Les Derniers Impressionnistes - La Société Nouvelle'
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Délibération N°038 - Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor
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Délibération N°008 - Acquisition d'un bâtiment 1 bis rue Olivier de Serres
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Délibération N°026 - Enseignement - Formation Subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°023 - Subventions aux associations de solidarité internationale
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