Délibération N°009 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (41ms)
Délibération N°048 - Convention-cadre QBO / EPF Bretagne
Contexte :
Délibération N°046 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°023 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels à l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant n°4 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°062 - Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2019 et programmation prévisionnelle 2020
Contexte :
Délibération N°015 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°004 - Compte de gestion 2017
Contexte :
Délibération N°012 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources des Intercommunalités et des Communes 2018 (FPIC)
Contexte :
Délibération N°016 - Subventions économiques 2020
Contexte :
Délibération N°047 - Production de logements locatifs sociaux Demande d'exemption - Commune de Briec
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°038 - Marché de tri, conditionnement des produits issus de la collecte sélective et des papiers cartons
Contexte :
Délibération N°044 - Etat des ventes de terrains en parcs d'activités
Contexte :