Délibération N°070 - Association Mission Locale - Avance sur subvention 2018
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 803 résultats (98ms)
Délibération N°027 - Rapport annuel de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°003 - Instauration de la taxe d'habitation sur les logements vacants (THLV)
Contexte :
Délibération N°007 - Montant des attributions de compensation définitive 2017 et montant des attributions de compensation provisoire 2018
Contexte :
Délibération N°047 - Radio Kerne Retrait de la délibération n°14 du 11 mai 2017
Contexte :
Délibération N°007 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°012 - Signature de deux marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°044 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Adhésion à l'Association Française pour la Connaissance de l'Ex-Libris (AFCEL)
Contexte :
Délibération N°032 - Opération de maîtrise d'œuvre et de travaux groupés pour l'aménagement de l'aire de stationnement du SIDEPAQ et de l'aire de déchets verts de Quimper Bretagne Occidentale dans la ZA de Lumunoc'h à Briec - Création d'un groupement de commande avec le SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°001 - Election du président de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°039 - Délégation des aides la pierre Convention Quimper Bretagne Occidentale - Etat
Contexte :
Délibération N°019 - Délégation des aides à la pierre - Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2019
Contexte :
Délibération N°040 - Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la Société Bretonne de Volailles
Contexte :
Délibération N°047 - Convention Intercommunale d'Attributions - Création d'une commission partenariale pour la gestion de la demande (hébergement et logement) des publics prioritaires
Contexte :
Délibération N°062 - Participation au SIMI 2018
Contexte :