Délibération N°018 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre' Ajustement d'un critère d'éligibilité
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (22ms)
Délibération N°001 - Commissions communautaires, organismes extérieurs, SIVALODET - Modification de la représentation
Contexte :
Délibération N°003 - Modification des statuts du SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°003 - Compte administratif 2017
Contexte :
Délibération N°023 - Convention de mise à disposition de personnels CAF auprès de QBO
Contexte :
Délibération N°032 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2017
Contexte :
Délibération N°006 - Garantie d'emprunt SA HLM ESPACIL HABITAT auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Réhabilitation de 30 logements situés du 2 au 30 rue de Parc Ar Groas sur la commune d'ERGUE GABERIC.
Contexte :
Délibération N°002 - Définition de l'intérêt communautaire de la compétence optionnelle 'action sociale d'intérêt communautaire'
Contexte :
Délibération N°005 - Comité des Oeuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2018
Contexte :
Délibération N°062 - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre du Finistère
Contexte :
Délibération N°004 - Montant des attributions de compensation définitives 2018 après traitement du pacte de solidarité fiscale et financière et montant des attributions provisoires de 2019, 2020 et 2021
Contexte :
Délibération N°016 - Signature d'un marché public après consultation
Contexte :
Délibération N°011 - Subvention à l'UIMM pour l'organisation de l'opération ' L'industrie : la fabrique de l'avenir : Job dating', le mercredi 4 juin 2020 à Quimper
Contexte :
Délibération N°013 - Convention de travaux - Propriétés communautaires situées 15 quater et 17 avenue de la Libération à Quimper
Contexte :
Délibération N°003 - Vote des taux de fiscalité
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