Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (28ms)
Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°011 - Conseil de développement des EPCI de la Cornouaille
Contexte :
Délibération N°041 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2018
Contexte :
Délibération N°036 - Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Ulamir pour la période 2017-2021
Contexte :
Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°043 - Production de logements locatifs sociaux Demande d'exemption - commune de Briec
Contexte :
Délibération N°065 - Délégation des aides à la pierre Programmation de logements sociaux 2017
Contexte :
Délibération N°015 - Comité des Œuvres Sociales : autorisations d'absences des agents administrateurs exerçant pour l'association
Contexte :
Délibération N°052 - Avance sur Subvention 2020 - Association 'Ulamir e Bro Glazik'
Contexte :
Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - Complémentaire santé et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°002 - Définition de l'intérêt communautaire de la compétence optionnelle 'action sociale d'intérêt communautaire'
Contexte :
Délibération N°006 - Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°010 - Convention de partenariat Quimper Bretagne Occidentale - Région Bretagne en matière de développement économique
Contexte :
Délibération N°006 - Remboursement des annuités d'emprunts des bâtiments transférés
Contexte :