Délibération N°019 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (31ms)
Délibération N°039 - Avenant N° 3 au marché passé avec la société SAUR pour le contrôle des installations d'assainissement non collectif
Contexte :
Délibération N°044 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°023 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
Contexte :
Délibération N°042 - Participation financière à Douarnenez Communauté - Travaux de sécurisation d'alimentation en eau potable
Contexte :
Délibération N°034 - Souscription au bouquet de services de conciergerie de visio-conférence proposé par Mégalis Bretagne.
Contexte :
Délibération N°022 - Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et son Centre intercommunal d'action sociale
Contexte :
Délibération N°059 - Avenant n° 3 à la convention avec le SIDEPAQ pour le traitement des boues de la station d'épuration du Corniguel
Contexte :
Délibération N°043 - Etablissement Public de gestion et d'Aménagement de la Baie de Douarnenez (EPAB) Modification des statuts
Contexte :
Délibération N°002 - Ouverture des 1/4 de crédit en investissement avant vote du budget 2018
Contexte :
Délibération N°005 - SIVU de Douarnenez Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération
Contexte :
Délibération N°017 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°033 - Rémunération des médecins pédiatres intervenant dans les structures petite enfance de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°060 - Programme Local de l'Habitat 2019 - 2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°045 - OPAC de Quimper Cornouaille - Rapport d'activité 2016
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