Délibération N°013 - Territoire d'industrie : contrat de financement 2024-2026
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (19ms)
Délibération N°005 - AMI logement d'abord Convention 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°029 - Avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis et Plomelin
Contexte :
Délibération N°023 - Avenant de prolongation de la convention de financement "Territoires Numériques Éducatifs" relative à l'appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires - France 2030
Contexte :
Délibération N°022 - Vente de terrain au Groupe Gorioux Faro et associés pour le projet de construction de son siège social, parc d'activités de Moulin des Landes, à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activités 2019 du délégataire
Contexte :
Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Plan d’une enceinte non identifiée , 20 Fi 10/92
20 Fi 10/92
Plomarc’h à Douarnenez , 20 Fi 10/79
20 Fi 10/79
,
14 juillet 1929
La grande place à Kerangal , 20 Fi 10/52
20 Fi 10/52
,
27 septembre 1916
Fontaine de Saint-Eutrope à Plougonven , 20 Fi 10/80
20 Fi 10/80
,
1er avril 1929
Pignon ouest du manoir de Lossulien au Relecq-Kerhuon , 20 Fi 10/26
20 Fi 10/26
,
20 mai 1917
La villa des Bruyères au Palaren à Guipavas , 20 Fi 10/29
20 Fi 10/29
,
13 mai 1917
Manoir de Penquélennec à Peumerit , 20 Fi 10/145
20 Fi 10/145
,
1921