Délibérations, arrêtés, correspondances 147 résultats (15ms)
1 D_ERG 4
,
1910-1930
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 9
1 D_ERG 9
,
1957-1959
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 1 - 9
1 D_ERG 1 - 9
,
1821-1959
Délibérations du conseil municipal de la commune de Penhars , 1 D_PEN 6
1 D_PEN 6
,
1937-1948
Délibérations du Conseil Municipal de Penhars , 1 D PEN 1 - 7
1 D PEN 1 - 7
,
1838-1959
Délibérations du Comité permanent et conseil général de la commune , 1 D_QUI 2
1 D_QUI 2
,
Entre le 20 septembre 1789 et le 08 septembre 1790
Délibérations du Comité permanent et conseil général de la commune , 1 D_QUI 3
1 D_QUI 3
,
Entre février 1791 et février 1795
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 11
1 D_QUI 11
,
Entre le 09 mai 1828 et le 14 août 1832
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 17
1 D_QUI 17
,
Entre le 09 février 1843 et le 09 juin 1848
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 19
1 D_QUI 19
,
Entre le 14 janvier 1854 et le 17 janvier 1862
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 25
1 D_QUI 25
,
Entre le 09 août 1907 et le 1er septembre 1911
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 30
1 D_QUI 30
,
Entre le 20 septembre 1928 et le 17 septembre 1931
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 34
1 D_QUI 34
,
Entre le 25 mars 1943 et le 19 mars 1947
Délibérations des assemblées des nobles, bourgeois et habitants de la ville de Quimper-Corentin , BB 6
BB 6
,
4 janvier 1665-4 décembre 1666
Délibérations des assemblées des nobles, bourgeois et habitants de la ville de Quimper-Corentin , BB 9
BB 9
,
2 janvier 1688-11 avril 1689