Délibération N°020 - Acquisition de terrains auprès de la commune de Plomelin
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (18ms)
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2020
Contexte :
Délibération N°020 - Projet de wifi territorial Cornouaillais
Contexte :
Délibération N°019 - Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et Commissions Administratives Paritaires communes
Contexte :
Délibération N°008 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Subvention à l'EESAB pour l'organisation d'une journée d'études ' Art et Céramique '
Contexte :
Délibération N°015 - Aide à la Société Fileuse d'Arvor sous la forme d'une avance remboursable - Signature d'un avenant.
Contexte :
Délibération N°013 - Création d'un sous-service commun 'Solidarités' et extension du périmètre de l'administration commune
Contexte :
Délibération N°044 - Convention de servitude ENEDIS Zone d'Activité de Ti Lipig à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°010 - Festival de l'Artisanat du 8 au 10 mars 2019
Contexte :
Délibération N°017 - Harmonisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et actualisation des règlements de fonctionnement des haltes-garderies
Contexte :
Délibération N°007 - Création d'un budget annexe : valorisation des énergies renouvelables
Contexte :
Délibération N°018 - Signature de conventions avec le CEA tech pour le financement du personnel et des travaux d'aménagement de la Plateforme Régionale de Transfert Technologique (PRTT) à Quimper.
Contexte :
Délibération N°014 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de co-maîtrise d'ouvrage désignant QBO maître d'ouvrage unique
Contexte :
Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2016
Contexte :