Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2017
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (40ms)
Délibération N°013 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
Contexte :
Délibération N°057 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°009 - Désignation des représentants de la commission de gouvernance du service commun de restauration collective
Contexte :
Délibération N°014 - Vente des ateliers relais de Briec
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°018 - Acquisition de parcelles situées dans la zone d'activité de Kernevez et vente du terrain à l'entreprise Tubes Le Guellec
Contexte :
Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque Alain Gérard Année 2019-2020
Contexte :
Délibération N°006 - Indemnités de fonction aux élus
Contexte :
Délibération N°009 - Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils communautaires Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires
Contexte :
Délibération N°026 - Protocole pour la maîtrise foncière et la réhabilitation du site de la carrière de Kerrous
Contexte :
Délibération N°018 - Création du tableau des emplois de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°013 - Subventions d'innovation - Année 2020
Contexte :
Délibération N°053 - Rapport annuel de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité des Personnes en situation de Handicap
Contexte :
Délibération N°019 - Mise en place du régime indemnitaire pour les agents du service commun de restauration collective - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :