Séance du 29/09/2022
29-09-2022
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Délibération N°012 - Grande salle évènementielle Convention de délégation de service public
Contexte :
Délibération N°045 - Modification de la définition de l'intérêt communautaire de la compétence supplémentaire "action sociale d'intérêt communautaire" en lien avec la mise en place du Service Public de la Petite Enfance
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°048 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°2 à la convention de financement des études et travaux (REA) des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle
Contexte :
Délibération N°012 - Transports collectifs Convention de Délégation de Service Public (DSP) Rapport du délégataire 2023
Contexte :
Délibération N°045 - Subventions 2022 - Petite Enfance
Contexte :
Délibération N°028 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de QBO par les antennes relais
Contexte :
Délibération N°000 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°018 - Mobilités - Création tarifs services de stationnement vélo
Contexte :
Délibération N°028 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère (CAF) des conventions d'objectifs et de financement pour les trois secteurs Relais Petite Enfance (RPE)
Contexte :
Délibération N°003 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et le SIVOM du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°060 - Mise à disposition entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET
Contexte :
Délibération N°020 - Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan
Contexte :