Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (40ms)
Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement des études et travaux de déconstruction de l'aile Sud/Est du bâtiment voyageurs, sous MOA SNCF Gares&Connexions.
Contexte :
Délibération N°015 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°039 - Règlement du service d'assainissement non collectif
Contexte :
Délibération N°026 - Cession de 704 m² de terrain à l'Adria au sein de la copropriété, située 20 avenue de la plage des gueux à Quimper.
Contexte :
Délibération N°004 - Création d'un service commun de restauration collective - Approbation et autorisation de signature de la convention constitutive
Contexte :
Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°011 - Signature d'un avenant à la convention Pass Commerce et Artisanat avec la Région
Contexte :
Délibération N°035 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant n°4 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°011 - Montant des attributions de compensation provisoire 2017
Contexte :
Délibération N°031 - Enseignement supérieur : 50 ans de l'IUT - subvention à l'association Kem'IUT
Contexte :
Délibération N°020 - Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2017
Contexte :
Délibération N°006 - Retrait d'une disposition de la délibération du conseil communautaire du 28 septembre 2017 relative aux conditions d'exonérations CFE et CVAE
Contexte :
Délibération N°056 - Port du Corniguel-Cap Horn. Avenant à la convention de mise à disposition de services du Département à Quimper Bretagne Occidentale
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