Délibération N°026 - Rapport annuel d"activité 2023
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 291 résultats (93ms)
Délibération N°004 - Désignation du concessionnaire du service public de l'eau potable du secteur sud
Contexte :
Délibération N°007 - Délégation des aides à la pierre Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé
Contexte :
Délibération N°009 - Avis sur la modification n°4 du PLU de Plogonnec
Contexte :
Délibération N°000 - Création des autorisations de programme et de crédits de paiement
Contexte :
Délibération N°010 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°011 - Subvention à l'association "La Vallée Blanche", organisatrice du trophée Sébaco
Contexte :
Délibération N°024 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale (QBO) relative à la gestion des aires d'accueil des Citoyens Français Itinérants en 2024
Contexte :
Délibération N°013 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement (FPS)
Contexte :
Délibération N°000 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :
Délibération N°061 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 44 logements situés Kervalguen ilot C2 à Quimper
Contexte :
Délibération N°032 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 15 logements situés rue du Moulin de Melgven à Quimper
Contexte :
Délibération N°023 - Signature d'une convention financière d'application du Contrat de Plan Etat-Région (CPER) 2021-2027 entre QBO et l'ADRIA
Contexte :
Délibération N°017 - Mobilités- Fonds de concours vélo Attribution du fonds de concours à la commune de Guengat pour la création de stationnement vélo dans centre-bourg
Contexte :
Délibération N°038 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 28 logements collectifs situés 31-33-35 rue de Kervalguen à Quimper - opération Kervalguen B2
Contexte :