Délibération N°020 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel et dispositions diverses relatives au personnel communautaire
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (26ms)
Délibération N°002 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO
Contexte :
Délibération N°025 - Adhésion à l'association Phase
Contexte :
Délibération N°018 - Subventions économiques 2017
Contexte :
Délibération N°046 - 'Village Cornouaille gourmand' du 18 au 23 juillet 2017
Contexte :
Délibération N°008 - Garantie d'emprunt Centre Hospitalier de Cornouaille. Prêt d'un montant de 310 458 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la création d'une unité de vie protégée au sein de la résidence Ty Glazig (EHPAD)
Contexte :
Délibération N°054 - Zone de Kerlic - Règlement d'indemnités dues à la société OTIS et la SCI Leuriou
Contexte :
Délibération N°037 - Subvention de 40 037 € au comité d'organisation de l'Open de tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°023 - Enseignement supérieur - Subventions aux centres de formation à la langue bretonne et aux associations de vie étudiante
Contexte :
Délibération N°052 - Tarifs 2019-2020 des piscines Aquarive et Kerlan Vian
Contexte :
Délibération N°027 - Service commun 'Direction Communautaire des Systèmes d'Information' - Avenant à la convention de service commun entre QBO et les communes (hors ville-centre)
Contexte :
Délibération N°015 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°008 - Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires communes. Modificatif de la délibération n°19 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°006 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°059 - Acquisitions 49 rue Kereon
Contexte :