Toutes les ressources 51 700 résultats (26ms)
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Séance du 12/12/2017
12-12-2017
Délibération N°015 - Commissions communautaires, SIDEPAQ, SYMESCOTO, SIVALODET, SYMEED 29 - Modification de la représentation
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 03/11/2022
03/11/2022
Délibération N°036 - Signature d'une convention avec le CEA tech pour le financement de l'équipement du showroom de la Plateforme Régionale de Transfert Technologique (PRTT) à Quimper.
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant 6
Contexte :
Délibération N°010 - Augmentation du capital social de la SAFI par incorporation de réserves Modification de l'article 6 des statuts
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité Départemental de la randonnée Pédestre du Finistère Convention 2022-2023
Contexte :
AUTORISATIONS DE VOIRIE, Enregistrement des demandes d'autorisation de voirie (1858-1878) , 1O/QUI/2
1O/QUI/2
,
1858-1878
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre G , 1O/QUI/47
1O/QUI/47
- Gare (avenue de la) 1907-1959 - Gaze (venelle de la) 1911-1936
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre H , 1O/QUI/49
1O/QUI/49
- Halage (chemin de) 1911-1929 - Halle (rue de la) 1905-1956 - Halles (rue des) 1917-1958 - Haute (rue) 1909-1930 - Hémon (rue Louis) 1923-1956
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre P , 1O/QUI/65
1O/QUI/65
- Pain Cuit (venelle du) 1921-1956 - Palestine (rue de la) 1935-1947 - Palais (rue du) 1904-1959 - Parc (rue du) 1914-1936
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre L , 1O/QUI/57
1O/QUI/57
- Laennec (rue) 1908-1956