Délibérations, arrêtés, correspondances 147 résultats (11ms)
BB 4
,
27 novembre 1634-20 mars 1639
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 36
1 D_QUI 36
,
Entre le 11 février 1949 et le 30 septembre 1953
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 7
1 D_ERG 7
,
1945-1950
Arrêtés du maire de la commune de Kerfeunteun , 2 D_KER 1
2 D_KER 1
,
1908-1955
Enregistrement d'actes par décisions et délibérations de la communauté de ville de Quimper , BB 22
BB 22
,
16 septembre 1779-31 juillet 1790
Délibérations des assemblées des nobles, bourgeois et habitants de la ville de Quimper-Corentin , BB 1
BB 1
,
18 janvier 1587-22 janvier 1589
Délibérations du conseil municipal de la commune de Penhars , 1 D_PEN 7
1 D_PEN 7
,
1948-1959
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 1
6 D_QUI 1
,
1793-1799
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 5
6 D_QUI 5
,
Entre le 1er octobre 1813 et le 20 septembre 1830
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 24
1 D_QUI 24
,
Entre le 15 février 1901 et le 07 juin 1907
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 27
1 D_QUI 27
,
Entre le 20 août 1915 et le 11 mars 1921
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 15
1 D_QUI 15
,
Entre le 09 juin 1836 et le 1er août 1838
Arrêtés du maire de la commune de Penhars , 4 D_PEN 2
4 D_PEN 2
,
1910-1959
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 1
1 D_ERG 1
,
1821-1837
Extrait du registre des délibérations (nombreuses lacunes). Différents formats. Non reliées
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 28
1 D_QUI 28
,
Entre le 17 mai 1921 et le 15 juillet 1925