
Délibérations, arrêtés, correspondances 147 résultats (10ms)

1 D_QUI 5
,
Entre le 05 avril 1793 et le 19 février 1795

Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 12
6 D_QUI 12
,
Entre le 06 juin 1844 et le 28 septembre 1848

Délibérations des assemblées des nobles, bourgeois et habitants de la ville de Quimper-Corentin , BB 4
BB 4
,
27 novembre 1634-20 mars 1639

Arrêtés du maire de la commune de Quimper , 4 D_QUI 6
4 D_QUI 6
,
Entre le 27 septembre 1883 et le 11 novembre 1909

Délibérations des assemblées des nobles, bourgeois et habitants de la ville de Quimper-Corentin , BB 1
BB 1
,
18 janvier 1587-22 janvier 1589

Enregistrement d'actes par décisions et délibérations de la communauté de ville de Quimper , BB 22
BB 22
,
16 septembre 1779-31 juillet 1790

Arrêtés du maire de la commune de Quimper , 4 D_QUI 5
4 D_QUI 5
,
Entre le 05 mars 1860 et le 05 octobre 1883

Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 16
6 D_QUI 16
,
Entre le 31 mai 1859 et le 29 juin 1864

Arrêtés du maire de la commune de Penhars , 4 D_PEN 2
4 D_PEN 2
,
1910-1959

Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 22
1 D_QUI 22
,
Entre le 28 mai 1881 et le 15 juillet 1891

Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 1
1 D_ERG 1
,
1821-1837
Extrait du registre des délibérations (nombreuses lacunes). Différents formats. Non reliées

Arrêtés du maire de la commune de Kerfeunteun , 2 D_KER 1
2 D_KER 1
,
1908-1955

Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 36
1 D_QUI 36
,
Entre le 11 février 1949 et le 30 septembre 1953

Délibérations du Conseil municipal de Kerfeunteun , 1 D_KER 11
1 D_KER 11
,
1949-1954

Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 27
1 D_QUI 27
,
Entre le 20 août 1915 et le 11 mars 1921