
Délibérations, arrêtés, correspondances 147 résultats (10ms)

6 D_QUI 9

Enregistrement d'actes par décisions et délibérations de la communauté de ville de Quimper , BB 22
BB 22
,
16 septembre 1779-31 juillet 1790

Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 5
6 D_QUI 5
,
Entre le 1er octobre 1813 et le 20 septembre 1830

Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 28
1 D_QUI 28
,
Entre le 17 mai 1921 et le 15 juillet 1925

Délibérations des assemblées des nobles, bourgeois et habitants de la ville de Quimper-Corentin , BB 4
BB 4
,
27 novembre 1634-20 mars 1639

Délibérations du Conseil municipal de Kerfeunteun , 1 D_KER 4
1 D_KER 4
,
1885-1907

Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 22
1 D_QUI 22
,
Entre le 28 mai 1881 et le 15 juillet 1891

Délibérations du Bureau municipal , 1 D_QUI 5
1 D_QUI 5
,
Entre le 05 avril 1793 et le 19 février 1795

Arrêtés du maire de la commune de Penhars , 4 D_PEN 2
4 D_PEN 2
,
1910-1959

Arrêtés du maire de la commune de Quimper , 4 D_QUI 6
4 D_QUI 6
,
Entre le 27 septembre 1883 et le 11 novembre 1909

Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 1
6 D_QUI 1
,
1793-1799

Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 15
1 D_QUI 15
,
Entre le 09 juin 1836 et le 1er août 1838

Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 12
6 D_QUI 12
,
Entre le 06 juin 1844 et le 28 septembre 1848

Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 7
1 D_ERG 7
,
1945-1950

Délibérations du conseil municipal de la commune de Penhars , 1 D_PEN 7
1 D_PEN 7
,
1948-1959