
Délibérations, arrêtés, correspondances 147 résultats (15ms)

6 D_QUI 1
,
1793-1799

Délibérations du Bureau municipal , 1 D_QUI 4
1 D_QUI 4
,
Entre le 09 septembre 1790 et le 20 mars 1793

Délibérations du Conseil municipal de Kerfeunteun , 1 D_KER 1
1 D_KER 1
,
1794-1826

Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 1
1 D_ERG 1
,
1821-1837
Extrait du registre des délibérations (nombreuses lacunes). Différents formats. Non reliées

Enregistrement d'actes par décisions et délibérations de la communauté de ville de Quimper , BB 22
BB 22
,
16 septembre 1779-31 juillet 1790

Délibérations du conseil municipal de la commune de Penhars , 1 D_PEN 7
1 D_PEN 7
,
1948-1959

Délibérations des assemblées des nobles, bourgeois et habitants de la ville de Quimper-Corentin , BB 4
BB 4
,
27 novembre 1634-20 mars 1639

Arrêtés du maire de la commune de Quimper , 4 D_QUI 1/1
4 D_QUI 1/1
,
Entre le 1er janvier 1797 et le 28 juillet 1813

Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 24
1 D_QUI 24
,
Entre le 15 février 1901 et le 07 juin 1907

Délibérations du Conseil municipal de Kerfeunteun , 1 D_KER 4
1 D_KER 4
,
1885-1907

Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 12
6 D_QUI 12
,
Entre le 06 juin 1844 et le 28 septembre 1848

Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 9
6 D_QUI 9

Délibérations des assemblées des nobles, bourgeois et habitants de la ville de Quimper-Corentin , BB 1
BB 1
,
18 janvier 1587-22 janvier 1589

Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 16
6 D_QUI 16
,
Entre le 31 mai 1859 et le 29 juin 1864

Arrêtés du maire de la commune de Quimper , 4 D_QUI 5
4 D_QUI 5
,
Entre le 05 mars 1860 et le 05 octobre 1883