Arrêtés du maire de la commune de Kerfeunteun , 2 D_KER 1
2 D_KER 1
,
1908-1955
Délibérations, arrêtés, correspondances 147 résultats (19ms)
Arrêtés du maire de la commune de Quimper , 4 D_QUI 1/1
4 D_QUI 1/1
,
Entre le 1er janvier 1797 et le 28 juillet 1813
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 9
6 D_QUI 9
Arrêtés du maire de la commune de Quimper , 4 D_QUI 6
4 D_QUI 6
,
Entre le 27 septembre 1883 et le 11 novembre 1909
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 1
1 D_ERG 1
,
1821-1837
Extrait du registre des délibérations (nombreuses lacunes). Différents formats. Non reliées
Délibérations du Conseil municipal de Kerfeunteun , 1 D_KER 4
1 D_KER 4
,
1885-1907
Enregistrement d'actes par décisions et délibérations de la communauté de ville de Quimper , BB 22
BB 22
,
16 septembre 1779-31 juillet 1790
Délibérations du Conseil municipal de Kerfeunteun , 1 D_KER 1
1 D_KER 1
,
1794-1826
Délibérations du Bureau municipal , 1 D_QUI 4
1 D_QUI 4
,
Entre le 09 septembre 1790 et le 20 mars 1793
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 36
1 D_QUI 36
,
Entre le 11 février 1949 et le 30 septembre 1953
Délibérations du conseil municipal de la commune de Penhars , 1 D_PEN 7
1 D_PEN 7
,
1948-1959
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 16
6 D_QUI 16
,
Entre le 31 mai 1859 et le 29 juin 1864
Délibérations du Conseil municipal de Kerfeunteun , 1 D_KER 11
1 D_KER 11
,
1949-1954
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 27
1 D_QUI 27
,
Entre le 20 août 1915 et le 11 mars 1921
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 5
6 D_QUI 5
,
Entre le 1er octobre 1813 et le 20 septembre 1830
