Délibérations, arrêtés, correspondances 147 résultats (10ms)
BB 22
,
16 septembre 1779-31 juillet 1790
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 27
1 D_QUI 27
,
Entre le 20 août 1915 et le 11 mars 1921
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 7
1 D_ERG 7
,
1945-1950
Délibérations des assemblées des nobles, bourgeois et habitants de la ville de Quimper-Corentin , BB 4
BB 4
,
27 novembre 1634-20 mars 1639
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 24
1 D_QUI 24
,
Entre le 15 février 1901 et le 07 juin 1907
Délibérations du Bureau municipal , 1 D_QUI 5
1 D_QUI 5
,
Entre le 05 avril 1793 et le 19 février 1795
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 1
1 D_ERG 1
,
1821-1837
Extrait du registre des délibérations (nombreuses lacunes). Différents formats. Non reliées
Délibérations du Conseil municipal de Kerfeunteun , 1 D_KER 11
1 D_KER 11
,
1949-1954
Délibérations du Bureau municipal , 1 D_QUI 4
1 D_QUI 4
,
Entre le 09 septembre 1790 et le 20 mars 1793
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 9
6 D_QUI 9
Arrêtés du maire de la commune de Penhars , 4 D_PEN 2
4 D_PEN 2
,
1910-1959
Arrêtés du maire de la commune de Quimper , 4 D_QUI 6
4 D_QUI 6
,
Entre le 27 septembre 1883 et le 11 novembre 1909
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 15
1 D_QUI 15
,
Entre le 09 juin 1836 et le 1er août 1838
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 16
6 D_QUI 16
,
Entre le 31 mai 1859 et le 29 juin 1864
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 36
1 D_QUI 36
,
Entre le 11 février 1949 et le 30 septembre 1953