Délibération N°066 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Toutes les ressources 37 220 résultats (878ms)
Délibération N°6 DEE - Subvention à l'association 'Le manège enchanté' et à l'association 'SOS Urgences Mamans'
Contexte :
Délibération N°015 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°010 - Soutien au commerce
Contexte :
Délibération N°014 - Logements de fonction
Contexte :
Délibération N°3 DDS - Remboursement des abonnés aux tennis municipaux de Créac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°008 - Acquisition auprès de monsieur Péron de deux parcelles au Bourdonnel
Contexte :
Délibération N°031 - Règlement intérieur à l'usage des visiteurs du musée des Beaux-arts
Contexte :
Délibération N°016 - Acquisition 49 rue Kereon
Contexte :
Délibération N°031 - Subventions sportives 2017
Contexte :
Délibération N°062 - Convention 2017-2020 entre la ville de Quimper et l'Association des Retraités et Personnes Agées de Quimper (ARPAQ)
Contexte :
Délibération N°021 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper des voies et équipements communs du lotissement rue Etienne Gourmelen par l'OPAC
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2019
Contexte :
Délibération N°022 - Subventions aux associations culturelles Année 2015
Contexte :
Délibération N°005 - Actualisation des tarifs 2015 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
Contexte :
Délibération N°018 - Signature de marchés et d'un accord cadre après consultations
Contexte :
Délibération N°039 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°032 - Convention de partenariat EPS à l'école : Renouvellement de convention
Contexte :
Délibération N°001 - Zone d'activités de Kerlic à Quimper Approbation du dossier de Déclaration d'Utilité Publique valant mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°050 - Subvention aux associations 'Le manège enchanté', 'SOS Urgences Mamans' et 'Tam-Tam Tribus'
Contexte :
Délibération N°025 - Subventions relations publiques
Contexte :
Délibération N°035 - Convention de co-organisation et de groupement de commandes pour la manifestation 'La saison tchèque à Quimper'
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 22/09/2016
22/09/2016
3 Q_QUI
Dons, Acquisitions juillet 2015
juillet 2015
Délibération N°011 - Convention de partenariat Ville de Quimper-conservatoire de musique théâtre avec Le Pont Supérieur
Délibération N°027 - Subventions aux associations culturelles - Année 2016
Contexte :
Délibération N°028 - Conventions Fonds Publics et Territoires Caisse d'Allocations Familiales (CAF) concernant l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 34 093 € et les places d'urgence pour un montant de 78 400 €
Contexte :
Délibération N°011 - Réalisation de formations à la langue bretonne Création d'un nouveau groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°028 - Proposition de voeu sur la politique sociale du logement
Contexte :
Délibération N°054 - Acquisition d'une œuvre de Pierre Roy (1880-1950)
Contexte :
Délibération N°014 - Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage ENEDIS rue du Docteur Picquenard
Contexte :
Délibération N°011 - Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2015
Contexte :
Délibération N°014 - Missions de contrôle technique pour les travaux d'entretien et de rénovation - Mise en place d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°003 - Covid-19 - Premières mesures économiques
Contexte :
Délibération N°019 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°010 - Création d'un sous-service commun 'Solidarités' et extension du périmètre de l'administration commune
Contexte :
Délibération N°013 - Nomination des médiateurs et animateurs de la concertation sur le projet des Halles
Contexte :
Délibération N°006 - Concession de travaux Transfert des locaux de Radio France Bleu Breizh Izel à Créac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°041 - Convention d'habilitation informatique avec la CAF pour la mise à jour des informations petite enfance sur le site 'mon-enfant.fr'
Contexte :
Délibération N°031 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Contrat général avec la SACEM
Contexte :
Délibération N°028 - Subventions aux associations culturelles Année 2018
Contexte :
Délibération N°063 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°040 - Prise de compétence « Communications électroniques » (art L1425-1 du CGCT) par Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°027 - Convention Ville /Caisse d'allocations familiales (Caf) du Finistère Accès professionnel au service 'aides financières d'action sociale' de la CAF
Contexte :
Délibération N°033 - Bâtiment de la Direction des Systèmes d'Information Mise à disposition de bien et transfert de maitrise d'ouvrage
Contexte :
Délibération N°028 - Convention entre la ville de Quimper et la crèche associative 'Les Bons Petits Diables'
Contexte :
Délibération N°1 DAG - Elections sénatoriales du 28 septembre 2014 - Désignations des délégués supplémentaires et suppléants du conseil municipal de Quimper
Contexte :
Délibération N°006 - Maison Pierre WALDECK-ROUSSEAU : tarifs des bureaux dédiés et boxes
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport sur les orientations budgétaires 2019
Contexte :
Délibération N°007 - Taxe sur les friches commerciales
Contexte :
Délibération N°3 DRH - Convention de mise à disposition du personnel de la cuisine centrale au SYMORESCO (Syndicat Mixte Ouvert de Restauration Collective)
Contexte :
Délibération N°020 - Cession à la SCI du Petit Guélen route de Rosporden
Contexte :
Délibération N°027 - Proposition de voeu relatif à la gare de Quimper
Contexte :
Délibération N°011 - Passation d'un avenant n°1 au marché de réfection des couvertures dans les bâtiments communaux 2015 - lot n°2 - bâtiment ex-Henriot - SARL Ouvrans
Contexte :
Délibération N°040 - Convention de partenariat avec l'association ' Les sentiers du Stangala ' pour l'entretien non mécanisable et petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper
Contexte :
Délibération N°006 - Convention de reversement des emprunts transfert petite enfance
Contexte :
Délibération N°032 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°012 - Création d'un groupement de commandes pour la réalisation des travaux d'élagage et de fauchage
Contexte :
59 J 1 à 12 Journaux de la guerre 1939-1945
1941-1946
Délibération N°002 - Projet de création d'un service commun de restauration collective et approbation de la convention
Contexte :
Affiches administratives jusqu'en 1959 grand format (sup. 70x50 cm) - 11 FI
Délibération N°050 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin
Contexte :
Délibération N°019 - Établissements d'enseignement privé sous contrat d'association : avance sur participation
Contexte :
Séance du 30/04/2015
30-04-2015
Délibération N°038 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2019
Contexte :
Délibération N°004 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Instrument de recherche - 4 I_ERG
Carte détournée n°4
Instrument de recherche - 2 Q_QUI
Carte détournée n°1
collection revue " Manoirs et vieilles demeures en Cornouaille"
(Accès à la notice)
Contexte :
Instrument de recherche - 1 O_QUI
Permis de construire
Instrument de recherche - 4 Q_QUI
Délibération N°039 - Convention ville / CAF du Finistère Accès professionnel au service 'mon compte partenaire' de la CAF
Contexte :
Délibération N°013 - Zone d'activités de Kerlic - Cession de terrain à Quimper communauté
Contexte :
Délibération N°033 - Organismes extérieurs - Modification de la représentation de la ville de Quimper au sein de l'association Polarités (DAG)
Contexte :
Délibération N°006 - Convention de servitude ERDF - Ecole du cirque
Contexte :
Délibération N°001 - Election du maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°1 DS - Ateliers Santé Ville - convention ville de Quimper / CCAS de Quimper - Avenant n° 7 à la convention du 8 décembre 2006
Contexte :
Délibération N°026 - Association loisirs pluriel : subvention 2016
Contexte :
Délibération N°009 - Déploiement de la 2ème phase de vidéo-protection et demande de subvention Fonds Interministériels de Prévention de la Délinquance (FIPD)
Contexte :
Délibération N°026 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°027 - Acquisition à titre gratuit auprès de l'OPAC d'une emprise à Kervouyec Névez en vue de son intégration dans le domaine public communal
Contexte :
Délibération N°008 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°008 - Rapport pour information : Bilan d'activité des conseillers numériques
Bibliothèque des ouvrages sur le Finistère (FT)
s.d.
Délibération N°031 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°017 - Aménagement avenue des Saules - Avenant n°1 au marché n°OV17011
Contexte :
Délibération N°019 - Rapport pour information : Elaboration d'un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL)
Délibération N°001 - Budget primitif 2015
Contexte :
Délibération N°001 - Modalités d'amortissement des immobilisations
Contexte :
Délibération N°008 - Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°037 - Enseignement - Formation Subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°007 - Mise en œuvre de toits photovoltaïques sur sept bâtiments de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°040 - Contrat avec l'Institut culturel de Google - Google arts and culture
Contexte :
Délibération N°015 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Carte détournée n°39
Délibération N°012 - Mise en place des astreintes samedi, dimanche, jour férié et week-end aux services propreté et régie-exploitation
Contexte :
Séance du 30/06/2016
30-06-2016
Délibérations du conseil municipal du 25/04/2014
25/04/2014
Délibération N°13 DAG - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°031 - Vacances pour tous - Subventions 2016
Contexte :
Délibération N°014 - Crèches associatives 'l'ile aux trésors' et 'les bons petits diables' - Subventions
Contexte :
Délibération N°6 DDC - Règlement et dotations du jeu 'Le Défi breton 2014, sur la route du Roi Gradlon'
Contexte :
Délibération N°034 - Subvention exceptionnelle urgence humanitaire Ebola
Contexte :
Délibération N°016 - Cession de parcelle parc d'activités du Guelen
Contexte :
Délibération N°044 - Subventions administration générale
Contexte :
Délibération N°015 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°036 - Politique nautique scolaire - Renouvellement de conventions
Contexte :
Délibération N°016 - Modification des circuits VTT sur la commune de Quimper
Contexte :
Séance du 25/04/2014
25-04-2014
Délibération N°016 - Projet de vente de 34 logements sociaux par la SA HLM le Foyer d'Armor et de démolition reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton allée Samuel de Champlain - Avis de la commune
Contexte :
Délibération N°027 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Grille tarifaire pour l'année scolaire 2017-2018
Contexte :
Délibération N°041 - Convention concernant l'organisation d'animations entre le service de l'Animation du patrimoine de la ville de Quimper et le Comité de Quimper du Secours Populaire Français - Année 2020
Contexte :
Délibération N°012 - Interconnexion de sites - Services d'opérateurs de télécommunications Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°010 - Modification du bail emphytéotique - rue de Kergariou
Contexte :
Délibération N°026 - Rapport d'activité 2015 du président de la commission consultative des services publics locaux de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°001 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper _ Co-maîtrise d'ouvrage désignant QBO maître d'ouvrage unique
Contexte :
Délibération N°020 - Action cœur de ville Appel à Candidatures 'Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux' Accord du protocole-cadre
Contexte :
Délibération N°016 - Convention entre la ville et l'association Divskouarn pour l'éveil au breton au multi-accueil - Les Petits Mousses et dans les ateliers du relais parents assistantes maternelles
Contexte :
Délibération N°007 - Crématorium de Quimper : Création de nouveaux tarifs
Contexte :
Délibération N°054 - Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique Mise à disposition de locaux en 2017-2018
Contexte :
Délibération N°019 - Convention pour le Nouveau Projet de Rénovation Urbaine de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°018 - Action cœur de ville Adoption des projets et des modalités de financement pouvant bénéficier du Fonds de Soutien à l'Investissement Local (FSIL)
Contexte :
Délibération N°046 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2020/2023
Contexte :
Délibération N°035 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal (DAG)
Contexte :
Délibération N°026 - Instauration de servitudes de passage d'un feeder de transfert d'eau brute sur propriétés communales
Contexte :
Délibération N°054 - Vente sur Webenchères
Contexte :
Délibération N°006 - Rétrocession des espaces communs du lotissement communal de Kervouyec Instauration de servitudes et régularisations foncières avec les co-lotis
Contexte :
Délibération N°004 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°053 - Service animation du patrimoine Tarifs 2016-2017
Contexte :
Délibération N°014 - Opération nationale convention partenariale 'revitalisation et animation des commerces'
Contexte :
Délibération N°028 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Annexe à la grille tarifaire pour l'année scolaire 2019-2020 Parcours personnalisé
Contexte :
Délibération N°046 - Subvention exceptionnelle à la MPT d'Ergué-Armel
Contexte :
Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°032 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°021 - Stade Nicolas Kervahut : construction d'un bâtiment provisoire
Contexte :
Délibération N°3 DDU - Passerelle de l'Odet 'La Phalange d'Arvor' - Demande d'autorisation de travaux
Contexte :
Délibération N°023 - Servitude de passage route de Bénodet
Contexte :
Délibération N°033 - Convention Fonds Publics et Territoires Versement d'une aide exceptionnelle au titre de l'année 2018
Contexte :
Délibération N°038 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°032 - Solidarité internationale : attribution d'une subvention
Contexte :
Délibération N°007 - Secteur de Kervouyec Cession à Nexity - Général Foy Investissement Rectificatif
Contexte :
Délibération N°007 - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable dans le cadre de la révision du plan d'occupation des sols et l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°004 - Accord de la ville de Quimper sur les projets de périmètres de protection modifiés (PPM) aux abords des monuments historiques
Contexte :
Délibération N°005 - Loisirs Pluriel : versement d'une subvention
Délibération N°002 - Compte de gestion de l'exercice 2014
Contexte :
Ponts-et-chaussées - Equipement du Finistère
Dossiers de voiries ou de maîtrise d'ouvrage conduits ou contrôles par les Pont-et-chaussées du Finistère au nom de la ville de Quimper et des communes d'Ergué-armel, kerfeunteun, Penhars. (1860-1984)
Dossiers rétrocédés à la ville de Quimper en octobre 2008
Délibération N°024 - Mise à jour par voie d'avenant du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Quimper entre la Ville et GRDF
Contexte :
Délibération N°030 - Chambre Régionale des Comptes - Examen de la gestion du CCAS de Quimper sur les exercices 2011 à 2014
Contexte :
Délibération N°6 DDU - Acquisition auprès de madame Mazurais-Blaise - Vieille route de Rosporden
Contexte :
Délibération N°003 - Cession de terrain à CIRMAD - Modification du projet - Rétrocession des voies (DDU)
Contexte :
Délibération N°1 DDC - Musée des beaux arts - Acquisition d'une oeuvre de Pierre Dupuis
Contexte :
Délibération N°5 DDU - Acquisition secteur de Kervalguen auprès des consorts Saliou
Contexte :
Délibération N°030 - Règlement intérieur du Jardin de l'Evêché
Contexte :
Délibération N°015 - Organisation de l'arrivée du Tour de France 2018 à Quimper
Contexte :
Délibération N°016 - Vente sur Webenchères
Contexte :
Séance du 07/11/2014
07-11-2014
Carte détournée n°25
Instrument de recherche - 2 P_QUI
1079 W 7-14 Gestion, locations des emplacements commerciaux des halles et des marchés municipaux
Instrument de recherche - E 4 D
Délibération N°027 - Subventions sportives pour le sport de Haut niveau individuel
Contexte :
Délibération N°023 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°2 DFCP - Approbation du Compte de gestion 2013
Contexte :
Délibération N°030 - Approbation du rapport de la CLECT : transfert eaux pluviales
Contexte :
Délibération N°019 - Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention à l'Association de Retraités et Personnes âgées de Quimper (ARPAQ)
Délibération N°020 - Subventions aux associations culturelles Année 2015
Contexte :
Séance du 10/12/2015
10-12-2015
Délibération N°032 - Non application de pénalités de retard aux entreprises titulaires des lots pour la construction du pôle sportif de Creac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°008 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2018
Contexte :
Délibération N°025 - Acquisitions d'emprises pour l'intégration dans le domaine public routier communal Constitution d'une servitude de passage auprès de la SARL de Gourvily route de Brest
Contexte :
Délibération N°036 - Secteur d'habitat de Linéostic Cession de terrain à l'OPAC
Contexte :
Délibération N°069 - Voeu sur la réunification de la Bretagne
Contexte :
Délibération N°5 DEE - Prestation de service unique (PSU) Convention d'objectifs et de financement pour les établissements d'accueil du jeune enfant 0-4 ans - Ville/CAF du Finistère
Contexte :
Délibération N°014 - Perspectives de développement de l'école des beaux-arts Mise à disposition de locaux à Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°027 - Travaux groupe scolaire Jacques Prévert - conventions d'accès sur parcelles privées
Contexte :
Délibération N°1 DAG - Commission consultative des services publics locaux - Présentation du rapport d'activité 2012
Contexte :
Délibération N°060 - Renouvellement de la convention d'aménagement, de gestion et d'utilisation du parcours permanent de tir à l'arc dans le bois de Saint-Alouarn entre la ville de Quimper et l'association 'Les archers de l'Odet'
Contexte :
Délibération N°024 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2016
Contexte :
Délibération N°014 - Déploiement du système de vidéo-protection
Contexte :
Délibération N°018 - Acquisition de deux emprises auprès de la SCI GFDI 88 rue Jules Verne
Contexte :
Délibération N°011 - Acquisition auprès de madame Marcillac - allée de Ker Anna
Contexte :
Délibération N°021 - Subventions relations publiques
Contexte :
Délibération N°1 MGP - Association des Vitrines de Quimper - Demande de subvention
Contexte :
Délibération N°048 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°017 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2018
Contexte :
Délibération N°006 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2024
Délibération N°041 - Subventions aux associations des commerçants pour l'année 2024
Contexte :
Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'administration commune ville de Quimper - Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°016 - Aménagement du boulevard de France devant le lycée de Cornouaille
Contexte :
Séance du 07/03/2019
07-03-2019
Délibération N°014 - Modification n°1 de la délégation du conseil communautaire au président
Contexte :
Délibération N°018 - Adhésion à l'association Bretagne Musées et gratuité de l'accès au musée des beaux-arts pour ses adhérents
Contexte :
Délibération N°007 - Avances sur subventions culturelles 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une canalisation de gaz combustible entre GRDF et la ville de Quimper
Contexte :
Séance du 05/07/2020
05-07-2020
Délibération N°017 - Création d'un service commun de restauration collective Acquisition de la cuisine centrale auprès de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions aux structures d'insertion
Contexte :
Délibération N°002 - Création des autorisations de programme (AP) et de crédits de paiement (CP)
Contexte :
Délibération N°014 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°018 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°021 - Subvention exceptionnelle de l'association 'Produit en Bretagne'
Contexte :
Délibération N°027 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Convention globale de fonctionnement 2018-2020
Contexte :
Délibération N°019 - Associations culturelles - avances sur subventions 2023
Contexte :
Délibération N°019 - Extention du service commun 'Direction communautaire des systèmes d'information' (DCSI)
Contexte :
Délibération N°036 - Participation au SIMI 2019
Contexte :
Délibération N°011 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°048 - Convention de partenariat avec le médiateur de l'eau
Contexte :
Délibération N°024 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du service animation surveillance des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la Ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°006 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du port du Corniguel-Cap Horn et du haut-débit Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°017 - Subvention 2019 au Centre intercommunal d'action sociale
Contexte :
Séance du 20/06/2019
20-06-2019
Délibération N°028 - Rapport pour information - "Kemper Noz" Plan d'actions 2024-2026 et gouvernance de la démarche
Contexte :
Délibération N°006 - Politique d'exonérations fiscales en matière de CFE et CVAE
Contexte :
Délibération N°022 - Modification des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)
Contexte :
Délibération N°030 - Gestion de la base VTT - FFVélo 'Vallée de l'Odet' Renouvellement du partenariat avec la commission VTT du Comité Départemental de la FFVélo en Finistère pour la gestion de la base VTT-FFVélo 'Vallée de l'Odet' : Convention 2019-2020 et subvention 2019.
Contexte :
Délibération N°058 - Acte d'engagement pour une Convention Territoriale Globale - CTG
Contexte :
Délibération N°019 - Délégation des aides à la pierre - Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2019
Contexte :
Délibération N°033 - Restauration collective : augmentation de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°012 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents. Avenant n°1
Contexte :
Délibération N°036 - Projet Éducatif Territorial Plan Mercredi (PEdT-PM)
Contexte :
Délibération N°061 - Règlement et dotations du jeu 'chasse au trésor', le 14 décembre 2019 à la médiathèque Alain Gérard
Contexte :
Délibération N°051 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili
Contexte :
Délibération N°007 - Montant des attributions de compensation définitive 2017 et montant des attributions de compensation provisoire 2018
Contexte :
Délibération N°011 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service 'animation surveillance' des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention pour l'organisation du congrès régional du collège de médecine d'urgence de Bretagne au centre des congrès du Chapeau rouge
Contexte :
Délibération N°027 - Rapport annuel de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°018 - Décision modificative n°1 liée à la dissolution du Symoresco
Contexte :
Délibération N°038 - Règlement du service d'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°018 - Adoption du règlement intérieur du service commun de restauration collective
Contexte :
Délibération N°039 - Acquisition de parcelles situées dans la zone d'activités de Kéradennec-Kervilier et vente du terrain au groupe Nicot.
Contexte :
Séance du 04/04/2019
04-04-2019
Délibération N°048 - Tarifs de location des équipements sportifs à destination de centres de formation
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2020
Contexte :
Délibération N°021 - Aide à la pratique sportive "Chèque du Petit Sportif" saison 2023-2024
Contexte :
Délibération N°044 - Constitution de servitude Rue de Saint Brieuc
Contexte :
Délibération N°000 - Commissions municipales - Institution et composition
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte de direction 'semaine complète'
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°068 - Installation de la vidéoprotection sur le quartier du Braden - Convention portant autorisation d'installer et de reccorder la baie de vidéoprotection entre la ville de Citya
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 04/02/2021
04/02/2021
Séance du 22/07/2020
22-07-2020
Délibération N°000 - Convention 2021 - 2025 relative au fonctionnement d'un distributeur d'échangeur de seringues
Contexte :
Délibération N°012 - Aménagement de l'aire de jeux inclusive du Moulin Vert - Offre de concours de l'association Loisirs Pluriel
Contexte :
Délibération N°014 - Tarifs 2023/2024 des accueils périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°003 - Projets de requalification des secteurs de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome - Présentation du projet retenu en CAO pour le marché AMO urbaniste coordonnateur et MOE urbaine
Contexte :
Délibération N°059 - Convention entre la SPREV, la ville de Quimper et la paroisse Quimper-Saint-Corentin relative à la mise en place de visites guidées dans l'église Notre-Dame de Locmaria et la cathédrale Saint-Corentin.
Contexte :
Délibération N°021 - Autorisation de travaux chemin de Kerdroniou
Contexte :
Délibération N°028 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme
Contexte :
Délibération N°2 DDC - Musée des beaux arts - Indemnités aux convoyeurs d'expositions et aux responsables d'installations
Contexte :
Délibération N°011 - Pôle culturel Max Jacob : construction d'un bâtiment neuf et réhabilitation de trois ensembles de bâtiments existants conservés - avenants aux marchés de travaux
Contexte :
Délibération N°018 - Construction d'un bâtiment administratif dans le quartier de la Providence - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Fonds Tanguy, drapeau de la Libération de Quimper
1945
Délibération N°040 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°040 - Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°034 - Le Projet éducatif local 2018-2022
Contexte :
47 J 85-91 Jacques Le Goff: correspondance privée
1959-2016
Affiches administratives depuis 1960 petit format (inf. 70x50 cm) - 12 FI
Délibération N°015 - Subvention exceptionnelle en faveur de la restauration de Notre Dame de Paris
Contexte :
Délibération N°029 - Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande d'enregistrement d'un élevage porcin de 2536 porcs charcutiers - Lieu-dit Kerreun Ty Laë sur la commune de Saint Evarzec
Contexte :
Séance du 27/09/2018
27-09-2018
Délibération N°2 MGP - Opération Coeur de quartier de Kermoysan - Représentation de la ville de Quimper à la commission aménagement de la SAFI
Contexte :
Délibération N°018 - Contrat de ville - Deuxième programmation
Contexte :
Délibération N°033 - Travaux effacement réseaux aériens : approbation des travaux 2016 en accompagnement des travaux de sécurisation ERDF et autorisation de signature des conventions
Contexte :
Délibération N°042 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°025 - Restauration d'œuvres : demande de subventions
Contexte :
Délibération N°031 - Affaires scolaires - Subventions
Contexte :
Délibération N°011 - Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité et bilan de la concertation
Contexte :
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
Contexte :
Délibération N°046 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°001 - Mise en œuvre du projet de l'Hôtel des solidarités - Pour de nouvelles solidarités à Quimper
Contexte :
Album de cartes postales de Quimper (4 Fi 421-4 Fi 490)
Les numéros de pages devant la cote et la description de la carte postale correspondent aux numéros de pages de la visionneuse
page 1 : 4 Fi 421 la préfecture page 2 : 4 Fi 422 exposition avicole page 3 : 4 Fi 423 le boulevard kerguélen page 4 : 4 Fi 424 vue aérienne de la cathédrale page 5 : 4 Fi 425 Stangala page 6 : 4 Fi 426 Stangala, 1905 page 7 : 4 Fi 427 Stangala, 1902 page 8 : 4 Fi 428 Stangala page 9 : 4 Fi 429 Stangala, 1904 page 10 : 4 Fi 430 Bateau au Cap Horn page 11 : 4 Fi 431 Le passage de Locmaria, 1929 page 12 : 4 Fi 432 l'Odet à Locmaria, 1915 page 13 : 4 Fi 433 déchargement du sable, 1938 page 14 : 4 Fi 434 Bateau La Reine de l'Odet page 15 : 4 Fi 435 bateaux sur l'Odet page 16 : 4 Fi 436 L'étang aux couleurs, 1903 page 17 : 4 Fi 437 L'Odet et les quais page 18 : 4 Fi 438 Bateau Le Terfel, 1907 page 19 : 4 Fi 439 pêche sur le chemin de halage, 1915 page 20 : 4 Fi 440 Les bords du Steïr, 1938 page 21 : 4 Fi 441 L'Odet, 1910 page 22 : 4 Fi 442 L'Odet, 1902 page 23 : 4 Fi 443 bateau Le Terfel page 24 : 4 Fi 444 Le passeur, 1908 page 25 : 4 Fi 445 Le steïr découvert page 26 : 4 Fi 446 départ bâteau pour Benodet page 27 : 4 Fi 447 déchargement bateau page 28 : 4 Fi 448 l'Odet et le passeur page 29 : 4 Fi 449 les quais et pan de bois, 1903 page 30 : 4 Fi 450 départ de la reine de l'Odet page 31 : 4 Fi 451 Les quais, 1937 page 32 : 4 Fi 452 port de Locmaria page 33 : 4 Fi 453 place du Styvel page 34 : 4 Fi 454 déchargement d'un sablier, 1940 page 35 : 4 Fi 455 vue panoramique gare page 36 : 4 Fi 456 L'Odet et le confluent, 1963 page 37 : 4 Fi 457 soirée bretonne page 38 : 4 Fi 458 vue aérienne de Quimper page 39 : 4 Fi 459 la gare, 1908 page 40 : 4 Fi 460 la gare, 1914 page 41 : 4 Fi 461 rue Kéréon page 42 : 4 Fi 462 rue Kéréon, 1923 page 43 : 4 Fi 463 rue Astor, 1918 page 44 : 4 Fi 464 le pichery page 45 : 4 Fi 465 rue saint-mathieu page 46 : 4 Fi 466 rue saint-François page 47 : 4 Fi 467 L'église saint-Mathieu page 48 : 4 Fi 468 église saint-mathieu page 49 : 4 Fi 469 rue royale, 1908 page 50 : 4 Fi 470 rue royale, 1915 page 51 : 4 Fi 471 tourbie, 1909 page 52 : 4 Fi 472 rue royale et tourbie, 1913 page 53 : 4 Fi 473 cour du Lion d'or page 54 : 4 Fi 474 tourbie page 55 : 4 Fi 475 rue du Parc page 56 : 4 Fi 476 rue de la mairie page 57 : 4 Fi 477 bd Kerguelen, 1912 page 58 : 4 Fi 478 bd Kerguelen page 59 : 4 Fi 479 bd kerguelen page 60 : 4 Fi 480 rue du parc page 61 : 4 Fi 481 rue du parc, 1907 page 62 : 4 Fi 482 rue du parc page 63 : 4 Fi 483 kiosque à musique page 64 : 4 Fi 484 rue du parc page 65 : 4 Fi 485 kiosque à musique et mont Frugy page 66 : 4 Fi 486 allées de Locmaria page 67 : 4 Fi 487 allées de locmaria page 68 : 4 Fi 488 allées de locmaria page 69 : 4 Fi 489 église sainte thérèse page 70 : 4 Fi 490 cap horn, 1904
Délibération N°029 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°037 - Constitution de servitude ENEDIS - Chemin de Kergall
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 29/06/2023
29/06/2023
Délibération N°029 - Convention entre l'Université de Bretagne Occidentale et Quimper Bretagne Occidentale 2018-2021
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Contexte :
Délibération N°016 - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la commune de Quimper - Conservatoire de musique théâtre - avec le théâtre de Cornouaille 2023-2026
Contexte :
Délibération N°037 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'eau potable pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°030 - Mise en place du dispositif service civique
Contexte :
Instrument de recherche - 6 P_QUI
Carte détournée n°8
Délibération N°046 - Garantie d'emprunt pour l'association SATO RELAIS auprès de la Caisse d'Epargne Bretagne-Pays de Loire dans le cadre du transfert d'activités de l'association AGEHB
Contexte :
Délibération N°000 - Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant à la convention ADRIA pour le financement de l'extension modernisation de leur bâtiment
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition d'un terrain Zone de Lumunoc'h à Briec
Contexte :
Délibération N°024 - Convention de groupement de commandes - Fourniture de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques
Contexte :
Délibération N°000 - Convention pour la réception des lixiviats de l'installation de stockage des déchets non dangereux du Yeun en Tréméoc à la station d'épuration du Corniguel
Contexte :
Délibération N°000 - Cession de terrain à LINKCITY Lancement du projet
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Contexte :
Délibération N°062 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et augmentation de la participation employeur
Contexte :
Délibération N°000 - Demande de subvention - Télégram'tour 2020 - Etape Quimper vendredi 14 août 2020
Contexte :
Délibération N°021 - Cession d'une parcelle située 98 route de Pont l'Abbé
Contexte :
Délibération N°007 - Projet de structuration d'un tiers-lieu à dimension sociale au 53 impasse de l'Odet
Contexte :
Délibération N°035 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°019 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Contexte :
Délibération N°049 - Subventions sportives et dénomination d'un équipement sportif de proximité
Contexte :
Délibération N°000 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2020-2021
Contexte :
Délibération N°018 - Convention ville de Quimper Caf Prestation de service Contrat local d'accompagnement scolaire
Contexte :
Délibération N°035 - Transports collectifs - Mise en œuvre d'une centrale d'achat pour les cartes KorriGo
Contexte :
Délibération N°033 - Tarifs 2018-2019 des piscines Aquarive et Kerlan Vian
Contexte :
Délibération N°041 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°027 - Gestion de la fourrière animale de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°006 - Transports collectifs Tarifs 2018-2019
Contexte :
Délibération N°004 - Etablissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez (EPAB) Désignation du représentant de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°009 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 10 logements situés dans le quartier de Linéostic sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°005 - Rapport d'information sur l'actualité de la politique de prévention de la délinquance et de la sécurité
Contexte :
Délibération N°008 - Mise en place d'un Contrat de Performance Energétique pour le Musée des Beaux-Arts - Validation du montant de la prime à verser aux candidats conformément à l'article R. 2171-19 du Code de la commande publique
Contexte :
Délibération N°008 - Signature de marché après consultation
Contexte :
Délibération N°000 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public
Contexte :
Délibération N°058 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°024 - Radio Kerne : Subvention - Yalc'had 2019
Contexte :
Délibération N°004 - Approbation du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) afin d'harmoniser les compétences sur le territoire et de prendre en compte les transferts institutionnels de droit
Contexte :
Délibération N°003 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2003 habitants Attribution du fonds de concours pour la création de locaux associatifs mutualisés de Guengat
Contexte :
Délibération N°013 - Transport des élèves des écoles maternelles et primaires Convention de délégation de compétence
Contexte :
Délibération N°012 - Signature de deux marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°039 - Subventions économiques 2019 - Initiative Cornouaille
Contexte :
Délibération N°028 - Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille ('OUESCO') Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°022 - LUBEM - Participation au programme de recherche ANOPLAI
Contexte :
Délibération N°048 - Élaboration de Programmes Locaux de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Contexte :
Délibération N°019 - Création d'un tarif préférentiel à la piscine aquarive le dimanche dans le cadre de l'offre combinée 'Bus + Piscine'
Contexte :
Délibération N°014 - Acquisition de terrain auprès de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°015 - Vente de terrain à la Vectura immobilier pour le projet de construction d'une base logistique sur le parc d'activités de Lumunoc'h
Contexte :
Délibération N°041 - Avance sur subvention à l'Office de tourisme de Quimper cornouaille.
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°041 - Conventions d'Objectifs et de Financement - ALSH extrascolaire entre la ville de Quimper et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions sportives diverses
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 24/06/2021
24/06/2021
Séance du 07/12/2023
07-12-2023
Pour revoir la vidéo du conseil
Délibération N°011 - Affaires scolaires Etablissements du 1er degré sous contrat d'association Participation de la ville en 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2021
Contexte :
Délibération N°049 - Route départementale 34 - route de Bénodet Requalification de l'axe entre Moulin des Landes et Moulin du Pont Convention de financement
Contexte :
Délibération N°020 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc au profit de la SCI HBPC IMMO
Contexte :
Délibération N°002 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Validation de l'avant-projet (AVP)
Contexte :
Délibération N°029 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association Maison Pour Tous de Penhars pour la période 2024/ 2025
Contexte :
Délibération N°054 - Programme Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID) de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation du conseil municipal à la maire
Contexte :
Délibération N°008 - Constitution de servitude pour l'emplacement d'un poteau incendie, rue Bernard de Parades
Contexte :
Délibération N°065 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°031 - Association Espace Associatif/Maison des Associations - Subvention 2023
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 07/12/2023
07/12/2023
Délibération N°029 - Convention de mise à disposition d'infrastructures d'accueil souterraines pour les réseaux de communications électroniques Boulevard de France
Contexte :
Délibération N°013 - Convention de coopération éducative et culturelle - Conservatoire de musiques et musée départemental breton
Contexte :
Délibération N°000 - Lancement de la procédure de révision du Règlement Local de Publicité
Contexte :
Délibération N°022 - Tarifs municipaux 2022 - modification n°1
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du règlement intérieur des jardins familiaux
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°036 - Conservatoire de musique et de théâtre - grille tarifaire pour l'année scolaire 2022-2023
Contexte :
Délibération N°000 - Programmation Pluriannuelle d'Investissements (PPI)
Contexte :
Délibération N°030 - Ligue du Cancer - Maison du patient
Contexte :
Délibération N°028 - Détermination des taux de promotion pour 2022 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'avancement de grade
Contexte :
Délibération N°000 - Protocole d'accord transactionnel - marché pour la numérisation des actes d'état civil - société Studia Solutions
Contexte :
Délibération N°011 - Loisirs pluriel - renouvellement de la convention partenariale et subvention 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Budget Primitif 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Approbation de la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement des contrats d'assurance 'Responsabilité civile' et 'Flotte auto' : convention de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Conséquences financières de la vidange du digesteur de la Station d'épuration du Corniguel - Protocole transactionnel avec la société SAUR
Contexte :
Délibération N°010 - Présentation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social des médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Conventions entre la CAF du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale concernant le fonctionnement du site MONENFANT.FR
Contexte :
Délibération N°067 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 29 logements situés 21 rue de Pont l'Abbé à Quimper - Annule et remplace la délibération n°48 du conseil communautaire du 28 avril 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'association Agrideiz pour l'organisation du festival de l'agriculture et de l'élevage 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Financement d'un poste de thèse au laboratoire LUBEM de l'UBO
Contexte :
Délibération N°000 - Exonération de la redevance spéciale
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société Aquacove et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°048 - Soutien de Quimper Bretagne Occidentale à la motion, proposée par l'AMF 29, le SDEF, l'AMR 29 et Intercommunalité de France, portant "mesures d'urgence - prix de l'énergie"
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de partenariat en matière de développement économique avec la Région Bretagne
Contexte :
Délibération N°027 - Exploitation du réseau de télécommunication électronique à très haut débit Herminéo : choix du futur délégataire et approbation du contrat de délégation de service public
Contexte :
Délibération N°000 - Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°041 - Accord préalable pour la démolition d'un bâtiment situé au 29 rue Henri de Bournazel à Quimper dans le cadre du programme de construction ACADIE de la SA d'HLM Le Logis Breton
Contexte :
Délibération N°004 - Réaménagement des échangeurs de Troyalac'h et du Rouillen - RN 165 Signature d'avenants aux conventions
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 28/04/2022
28/04/2022
Délibération N°002 - Election du 13ème vice-président de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°012 - Réaménagement du Pôle d'Échange Multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention définissant le financement pour les études et travaux (PRO/REA) de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare de Quimper
Contexte :
Délibération N°030 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - construction de 14 logements situés rue des Korrigans à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°017 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°000 - Signature d'une nouvelle convention de financement des pôles de compétitivités
Contexte :
Délibération N°011 - Acquisition d'un emplacement réservé Rue du Manoir
Contexte :
Délibération N°000 - Fourniture de produits alimentaires Constitution d'un groupement de commande
Contexte :
Délibération N°026 - Demande de renouvellement subventions 2022 pour la société d'horticulture et d'art floral de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions de haut niveau collectif aux associations sportives
Contexte :
Délibération N°024 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant n°1 à la convention entre la ville de Quimper et la Société Hent Glaz Productions pour la résidence artistique de Dan ar Braz
Contexte :
Délibération N°000 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale, chaque commune membre et cinq communes de la communauté de communes de Haute-Cornouaille pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
Contexte :
Délibération N°032 - Acquisition de terrains secteur Eau blanche
Contexte :
Délibération N°028 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association Maison Pour Tous d'Ergué-Armel pour la période 2024/ 2027
Contexte :
Délibération N°000 - Interconnexion des sites publics de l'agglomération - Prolongation et développement du projet NetCity
Contexte :
Délibération N°066 - Lutte contre les discriminations et contre les violences sexistes et sexuelles Marche des fiertés 2023
Contexte :
Délibération N°014 - Avenant n°6 au contrat d'affermage pour la gestion du service de l'eau potable de Locronan
Contexte :
Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Convention de financement de la phase REA pour la réalisation des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) de Quimper Bretagne Occidentale (QBO)
Contexte :
Délibération N°004 - Protocole transactionnel avec les riverains de la future liaison douce entre l'impasse de l'Odet et la rue de l'hippodrome
Contexte :
Délibération N°045 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°000 - Demande de subventions 2021
Contexte :
Délibération N°019 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2022 (part variable)
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°021 - Première programmation 2023 du contrat de ville de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une emprise allée du président Roosevelt à monsieur Mainguy
Contexte :
Délibération N°040 - Cession d'une dépendance de voirie dans le cadre d'un projet de construction de logements
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc pour la création de places de stationnement
Contexte :
Délibération N°023 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°037 - Adhésion au réseau « Dephy Collectivités Bretagne »
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations socio-culturelles et d'éducation populaire - Usage du numérique
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°000 - Approbation de la Charte des conseils de quartier de Quimper
Contexte :
Délibération N°011 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°013 - Constitution d'un groupement de commandes - Fourniture et livraison de fournitures pour les activités de loisirs créatifs
Contexte :
Délibération N°016 - Acquisition de parcelles - Vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°064 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages et/ou de menaces
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°007 - Constitution de servitudes Zone d'activité économique de Kéradennec
Contexte :
Délibération N°003 - Place Saint François - Rapport pour information
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de groupement - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances
Contexte :
Délibération N°010 - Avenant à la convention de partenariat entre la commune de Quimper et l'Office de tourisme
Contexte :
Délibération N°004 - Aménagement de la rocade Est de Quimper - Conventions avec le Conseil Départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°009 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation de SemBreizh dans la société de projet (Société par Actions Simplifiée), BreizTourisme, nouvel acteur régional pour le développement de secteur touristique et des loisirs en Bretagne
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte pour les interventions lors des manifestations culturelles
Contexte :
Délibération N°034 - Rapport annuel d'activité 2021
Contexte :
Délibération N°055 - Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Service des droits et places. Organisation de fêtes foraines, locations d'emplacements commerciaux, gestion des halles, marchés et du stationnement
GG 74-91- Collection des tables des registres paroissiaux de Quimper
Instrument de recherche - 1 K_ERG
(Accès à la notice)
Carte détournée n°41
Délibération N°040 - Acquisition du tableau 'Portrait de Sonia Veintraub' de Jacques Hérold (1910-1987)
Contexte :
Délibération N°046 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°014 - Avenant n°1 à la convention du 30 septembre 2015 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice
Contexte :
Instrument de recherche - 3 N_QUI
Instrument de recherche - 6 F_QUI
Délibération N°6 DDS - Aide à la pratique sportive - Création d'un dispositif d'aide à l'adhésion
Contexte :
Délibération N°028 - Subvention 2019 au Centre Communal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°010 - Installation classée pour la protection de l'environnement - Enregistrement d'un élevage porcin de 1920 porcs charcutiers - Lieu-dit Ty Hor sur la commune de Plogonnec
Contexte :
Délibération N°034 - Associations culturelles - Avances sur subventions 2019
Contexte :
Délibération N°015 - Convention 2016-2018 entre la ville et le lieu d'accueil enfants parents 'LES PETITS PAS'
Contexte :
Délibération N°010 - Convention de mise à disposition du personnel de la cuisine centrale au SYMORESCO (syndicat mixte ouvert de restauration collective)
Contexte :
Délibération N°022 - Résiliation du bail emphytéotique entre la ville de Quimper et le SYMORESCO
Contexte :
Affiches administratives jusqu'en 1959 petit format (inf. 70x50 cm) - 10 FI
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultation
Délibération N°051 - Voeu pour que la part obligatoire de logements accessibles aux personnes en situation de handicap reste à 100%
Contexte :
Délibération N°016 - Participation de la ville au fonctionnement de la crèche départementale de Roz Maria Avenant à la convention avec le Conseil départemental
Contexte :
Délibération N°010 - Indemnité de responsabilité des régisseurs de recettes
Contexte :
Délibération N°049 - Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper et de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°027 - Evolution des tarifs 2016-2017 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°016 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Lancement et signature des marchés travaux
Carte détournée n°11
Délibération N°4 DAG - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°014 - Convention de partenariat entre l'EPSM Etienne Gourmelen, la CAF du Finistère, le Conseil Départemental du Finistère, la ville de Quimper et le lieu d'accueil enfants parents 'Le Petit Navire'
Contexte :
Délibération N°020 - Aménagement du secteur de Kervalguen par l'OPAC Avis du conseil municipal sur la demande d'autorisation délivrée par le Préfet au titre des articles L.214-3 (loi sur l'eau) et L.411-2-4° (dérogation 'espèces protégées') du code de l'environnement
Contexte :
Délibération N°021 - Projet de vente par l'OPAC de Quimper-Cornouaille de 84 logements rue de Gascogne
Contexte :
Délibération N°044 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse Année 2018
Contexte :
Délibération N°028 - Identification de voies
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°040 - Subventions aux associations culturelles - Année 2019
Contexte :
Délibération N°018 - Ouvertures dominicales des commerces en 2019
Contexte :
Délibération N°018 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit Forfait Post Stationnement
Contexte :
Délibération N°046 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Séance du 14/12/2017
14-12-2017
Délibération N°001 - Avis sur le projet de Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale (SDCI) du Finistère
Contexte :
Délibération N°003 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°062 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Centre des Abeilles pour la période 2018-2022
Contexte :
Délibération N°020 - Appel à projet rue Emile Zola - choix du candidat
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention à l'association Le Livre dans la cité
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°011 - Convention de partenariat entre la Ville de Quimper/service Ville d'Art et d'Histoire et le Comité de Quimper du Secours populaire français - année 2023
Contexte :
Délibération N°041 - Marché de fourniture de prestation d'agence de voyages (transport, réservation hôtelière) des agents et élus dont les frais de déplacement sont pris en charge par la collectivité - création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°036 - Nouvelle convention cadre 2022 - 2024 entre les collectivités locales et le CEA tech Bretagne
Contexte :
Délibération N°005 - Avenant n° 3 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°007 - Attribution d'une subvention à l'association les Petits Débrouillards "Projet sciences à Pencalet"
Contexte :
Délibération N°029 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse
Contexte :
Délibération N°065 - AGRIAQ : participation au déficit 2021
Contexte :
Délibération N°018 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2023
Contexte :
Délibération N°010 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation par SemBreizh dans la société de projet (Société par Actions Simplifiée), à l'effet de piloter l'opération de concession d'aménagement "Penn Ar Stank" à Lannion (22)
Contexte :
Délibération N°007 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue du Lavoir
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°005 - Information sur l'action 'Des enfants et des arbres'
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°002 - Schéma Directeur Patrimonial Immobilier
Contexte :
Carte détournée n°36
Délibération N°1 DFCP - Approbation du Compte administratif 2013
Contexte :
Délibération N°029 - Acquisition des terrains d'entrée du nouveau quartier de Ty Bos
Contexte :
Délibération N°017 - Subvention au CCAS
Contexte :
Délibération N°034 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique - Convention avec l'Education Nationale pour l'organisation d'activités avec intervenants à l'école
Contexte :
Délibération N°5 DDC - Tarifs de mise à disposition des Théâtres - Saison 2014-2015
Contexte :
Délibération N°005 - Restitution des biens meubles mis à disposition du Symoresco à ses membres
Contexte :
Délibération N°002 - Compte de gestion 2016
Contexte :
Délibération N°004 - Secteur d'habitat de Linéostic Cessions de terrains à Aiguillon Construction
Contexte :
Délibération N°010 - Contrat de prévoyance : revalorisation du montant de la participation employeur
Contexte :