Toutes les ressources 47 228 résultats (9ms)

Permis de construire : SOCIETE DES PREFABRIQUES QUIMPEROIS "COUTANT-GEORGET", Kernugen Bihan, Kerfeunteun, entrepôt, N° de PC 55205 accordé le 28-03-1975 , 20W/237/12

20W/237/12 , 1975  

Permis de construire : PITON André, 5 Allée du Bélier, Ergué-Armel, extension d'habitation avec cabinet médical, N° de PC : 01005 accordé le 26-12-1983 (caduc le 06-09-1989) , 12W/3191

12W/3191 , 1989  

Enregistrement des organisations professionnelles.- section syndicale CGT Force Ouvrière des agents de sureté de l'aéroport de Pluguffan, dossier n°541: statuts , 1273 W 170

1273 W 170 , 2006  

Permis de construire : KERSALE Jean Claude, 12 Route de Guengat, Penhars, réaménagement d'un magasin, transformation de façade, N° de PC modificatif : 01296 accordé le 29-01-1982 , 12W/3236

12W/3236 , 1982  

Stade de Coat-Ligavant, construction d'un vestiaire. , 1078 W 172

1078 W 172 , 1965-1970  

- étude du projet : devis estimatif, plan des niveau - façades coupes. (1965)

- marché gré à gré (SCOR) : délibération du conseil municipal, devis, contrat, fiche de paiements, mémoire des travaux. (1968-1970)

- suivi comptable : devis, factures, mémoires des travaux. (1969-1970)

- exécution des travaux : plan du carrelage à poser, plan du projet d'alimentation électrique, procès-verbal de réception définitive. (1969 ? - 1970)

Contexte :

Bâtiments et équipements sportifs > Stades, salles et complexes sportifs

Permis de construire : ASSOCIATION DIOCESAINE PAROISSE DU MOULIN-VERT, 2-4 Vieille route de Guengat, Penhars, garage, N° de PC : 01137 accordé le 13-01-1982 , 12W/3246

12W/3246 , 1982  

Délibération N°004 - Indemnités de fonction des élus

 

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.

Contexte :

Séance du 16/06/2022

FEILLET Joël - 2 bis, rue de Kervéléguen - PC 86/256 , 58W/4700

58W/4700  

- Verrière

Permis de construire : FAIENCERIE HENRIOT, Allée de Locmaria, Quimper, agrandissement & modernisation des ateliers - construction d'un bâtiment en ciment armé - transformation de façade, N° de PC : 9641-2913 et 20484 CN accordés les 5-04-1949 - 6-09-1951 et 19-03-1954 , 1T/QUI/159

1T/QUI/159 , 1949  

Permis de construire : CLOSIER Marie Renée, 11 Chemin des Justices, Quimper, restauration d'un immeuble d'habitation, N° de PC : 71091 accordé le 26-06-1980 , 12W/813

12W/813 , 1980  

Délibération N°018 - Raccordement en énergie électrique du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper

 

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.

Contexte :

Séance du 27/01/2022

LE MOULLEC Jean Luc - 54, rue des Résédas - 29000 QUIMPER - Numéro d'ordre 8092 - Permis de construire n° 97.10239 , 247W/135/8092

247W/135/8092  

Saint Joseph : registre de relevé des heures de travail supplémentaires équipage , 14 J 50

14 J 50 , Entre janvier 1962 et septembre 1963  

Contexte :

L'ARMEMENT HERVE NADER > Equipages > Contrôle de la durée du travail

S.C.I. HDT SALON DE COIFFURE HAIR DU TEMPS - 50, route de Bénodet - 29000 QUIMPER - Numéro d'ordre 8521 - Permis de construire n° 99.10045 , 247W/190/8521

247W/190/8521  

Permis de construire MECA-BURO, 51, route de Brest, kerfeunteun (une réserve et agrandissement d'un magasin-atelier), N° de PC : 70682 accordé le 31-07-1980 , 17W/270/14

17W/270/14 , 1980