Délibération N°000 - Convention entre Quimper Bretagne Occidentale et la commune de Quéménéven relative au calendrier de reversement des excédents de la compétence eau et assainissement
Contexte :
Toutes les ressources 47 269 résultats (68ms)
Délibération N°052 - Compte-rendu de l'activité de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°025 - Convention SDEF (Syndicat d'Energie du Finistère) pour le Conseil en Energie Partagée (CEP)
Contexte :
Délibération N°010 - Déploiement de la RFID (Radio Frequency Identification) dans le réseau des médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°022 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2022 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2022
Contexte :
Délibération N°037 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
Contexte :
Délibération N°002 - Signature de la convention d'application CEA Tech "aménagement de la zone tertiaire"
Contexte :
Délibération N°033 - Détermination des taux de promotion pour 2023 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°015 - Bilan des ventes de terrain en parcs d'activités au 30 juin 2022
Contexte :
Délibération N°039 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°008 - Transfert compétence "petite enfance" : signature du procès-verbal de transfert et d'une convention de gestion pour la crèche de Plomelin
Contexte :
Délibération N°005 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs assainissement 2021
Contexte :