Délibération N°039 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Toutes les ressources 47 228 résultats (99ms)
Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°022 - Subvention 2023 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille
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Délibération N°000 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
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Délibération N°000 - Projet d'Alimentation Territorial (PAT)
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Délibération N°039 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°010 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : avenant n°1 à la convention globale de fonctionnement 2022 - 2024
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Délibération N°024 - Accord sur la mise en œuvre partagée de l'opération de restauration de la continuité au lieu-dit Moulin du Len
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Délibération N°019 - Tarifs 2025 de la taxe de séjour
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Délibération N°000 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire 2019
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Délibération N°011 - Financement d'une convention d'objectifs et de moyens 2023-2027 entre l'ADRIA et les collectivités financeuses
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Délibération N°010 - Déploiement de la RFID (Radio Frequency Identification) dans le réseau des médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°027 - Financement de deux courts métrages vus du ciel à dos d'oiseaux Ciels de légendes I & II
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Délibération N°000 - Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021
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Délibération N°005 - Convention de financement avec le comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
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