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20W/46/11
,
1963
Permis de construire : LE GUILLOU Alain, Manoir du Parc, Kerfeunteun, habitation, N° de PC 19321 CN accordé le 12-01-1954 , 1T/KER/473
1T/KER/473
,
1954
Cultures et plantations : statistiques agricoles , 3 F_ERG 4
3 F_ERG 4
,
1954-1958
Bulletin de déclaration de récolte de blé
Délibération N°018 - Signature de marchés et d'un accord cadre après consultations
Contexte :
Recto : 1) manoir de Lezoualc'h en Goulien - 3 septembre 1926 (20,8 x 27) Verso : 2) vieille maison au Faou - 4 juin 1927 (16 x 19,5) et 3) vieilles maisons au Faou à l'angle nord de la halle - 15 juin 1930 (14 x 19,6) , 20 Fi 10/345
20 Fi 10/345
Délibération N°039 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°032 - Convention de partenariat EPS à l'école : Renouvellement de convention
Contexte :
Bail général des devoirs consenti en la ville de Rennes pour les années 1743 et 1744 , 8 J 16
8 J 16
,
1742
Accueil de la mairie , 18 Fi 376
18 Fi 376
Jugement des commissaires établis pour la vérification des droits maritimes , CC 45
CC 45
,
1740
Contexte :
Permis de construire : L'HELGUEN Marie-Ange, Lotissement Conan, lot n°18, habitation , N° de PC : 42 812 CN accordé le 21-04-1959 , 1T/PEN/776
1T/PEN/776
,
1959
2 plans
Délibération N°001 - Zone d'activités de Kerlic à Quimper Approbation du dossier de Déclaration d'Utilité Publique valant mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de la commune de Quimper
Contexte :
Anonyme Histoire particulière de la ligue en Bretagne, tome 2 , LR 80
LR 80
,
1739
Permis de construire : GRALL Emile, 22 Rue du Lavoir, Penhars, habitation, N° de PC : 8000493 accordé le 01-09-1980 , 12W/2526
12W/2526
,
1980
Délibération N°050 - Subvention aux associations 'Le manège enchanté', 'SOS Urgences Mamans' et 'Tam-Tam Tribus'
Contexte :