Délibération N°012 - Demande de la labellisation Territoire Engagé Transition Ecologique Climat Air Energie
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Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte 'semaine complète' au service 'prévention sécurité santé au travail' de la Direction des relations humaines
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°058 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2023
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Délibération N°000 - Automatisation des prêts et retours de documents dans le réseau des médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale.
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Délibération N°000 - Création des autorisations de programme et de crédits de paiement
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Délibération N°010 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
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Délibération N°040 - Restauration collective: augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
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Délibération N°026 - Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2021
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°000 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif (SPANC)
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Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires
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Délibération N°008 - Mises à disposition du personnel
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Délibération N°037 - Tarifs fourrière - année 2024
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Délibération N°016 - Piscine AQUACOVE de BRIEC - Avenant n°20 relatif à la reconduction de l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik
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