Séance du 19/05/2016
19-05-2016
Toutes les ressources 48 131 résultats (46ms)
Séance du 19/04/2018
19-04-2018
Délibérations du conseil municipal du 19/04/2018
19/04/2018
Séance du 21/09/2017
21-09-2017
Délibération N°002 - Ouverture des quarts de crédit en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°051 - Convention de partenariat avec l'école de broderie de Pascal Jaouen
Contexte :
Délibération N°020 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal
Contexte :
Délibération N°031 - Congrès interceltique
Contexte :
Délibération N°013 - Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°030 - Office Public de la Langue Bretonne : subvention 2018
Contexte :
Délibération N°035 - Subvention 2018 à l'association 'Les Petits Pas'
Contexte :
Séance du 11/07/2014
11-07-2014
Délibérations du conseil municipal du 06/06/2014
06/06/2014