1 média Délibération N°011 - Subvention à l'association "La Vallée Blanche", organisatrice du trophée Sébaco Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 17/03/2022
1 média Délibération N°028 - Prestation de collecte des colonnes de déchets en apport volontaire Avenant n° 1 au marché du 2 novembre 2016 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 17/10/2019
1 média Délibération N°000 - Adhésion à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/01/2021
1 média Délibération N°015 - Comité des Œuvres Sociales : autorisations d'absences des agents administrateurs exerçant pour l'association Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/03/2017
1 média Délibération N°043 - Etablissement Public de gestion et d'Aménagement de la Baie de Douarnenez (EPAB) Modification des statuts Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2017
1 média Délibération N°033 - Décision modificative n°2 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/09/2023
1 média Délibération N°028 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/02/2020
1 média Délibération N°016 - Subventions aux associations culturelles - année 2023 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/03/2023
1 média Délibération N°000 - Réhabilitation de la voie Quimper Pluguffan en voie verte Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 04/02/2021
1 média Délibération N°000 - Consultation de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du théâtre Max Jacob Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 10/12/2020
1 média Délibération N°000 - Associations culturelles - Avances sur subventions 2021 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 10/12/2020
1 média Délibération N°020 - Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/10/2023
1 média Délibération N°000 - Voeu : Quimper, 'zone de liberté' pour les personnes LGBTQIA+ Kemper Takad frankiz LGDTGE Quimper freedom zone for LGBTQIO+ Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 01/04/2021