Délibération N°013 - SAFI - Dissolution volontaire anticipée et liquidation amiable
Contexte :
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Délibération N°017 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Composition et modalités de désignation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Contexte :
Délibération N°009 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : avenant n°2 à la convention globale de fonctionnement 2022 - 2024
Contexte :
Délibération N°043 - Contrat d'objectifs et de moyens avec TEBEO
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de financement relatifs à la création de trois arrêts de cars
Contexte :
Délibération N°044 - Avenants aux conventions d'objectifs et de financement des établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) et des Relais Petite Enfance (RPE) entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caf du Finistère
Contexte :
Délibération N°048 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°047 - Transports collectifs - Convention de délégation de Service Public (DSP) - Rapport du délégataire 2022
Contexte :
Délibération N°040 - Comité des œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2024 et mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Avenant n°1 au protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs
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Délibération N°027 - Signature de marchés publics après consultation
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Délibération N°001 - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de l'assainissement des eaux usées et approbation des statuts
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Délibération N°000 - Automatisation des prêts et retours de documents dans le réseau des médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale.
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Délibération N°019 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et la société Le Télégramme - numérisation des collections de journaux des médiathèques communautaires
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