Délibération N°3 DDS - Association les archers de l'Odet - Convention d'aménagement, gestion et utilisation d'un parcours permanent de tir à l'arc dans le bois de Saint-Alouarn
Contexte :
Toutes les ressources 47 098 résultats (64ms)
Délibération N°037 - Convention de mécénat de la Fondation Crédit Agricole du Finistère pour le financement du projet polychromique
Contexte :
Délibération N°043 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse - Année 2018
Contexte :
Délibération N°006 - Augmentation du capital social de la SAFI par incorporation de réserves : modification de l'article 6 des statuts
Contexte :
Délibération N°021 - Acquisition auprès de la SCCV Aquilonia (résidence Aquilonia) 10 - 10bis route de Brest
Contexte :
Délibération N°015 - Enquête publique pour le projet de création d'une réserve d'eau brute et d'un feeder pour sécuriser l'approvisionnement en eau potable de l'agglomération quimpéroise
Contexte :
Délibération N°014 - Fête de la musique 2017 - Attribution de 3 prix pour la création du visuel de la campagne
Contexte :
Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2016
Contexte :
Délibération N°061 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2017
Contexte :
Délibération N°008 - Carte scolaire 2017-2018
Contexte :
Délibération N°058 - Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions
Contexte :
Délibération N°016 - Cession d'une parcelle communale rue du Président Sadate à la SARL Bonobo avec autorisation de surplomb
Contexte :
Délibération N°1 DDV - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Approbation du programme 2014 et autorisation de signature des conventions
Contexte :
Délibération N°003 - Rénovation urbaine de Kermoysan Projet de construction du pôle de santé Convention de concession pour l'utilisation de parking public
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :