Délibération N°000 - Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CIAPH) - Renouvellement de sa composition
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Toutes les ressources 47 098 résultats (69ms)
Délibération N°000 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
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Délibération N°068 - Avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son CIAS
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Délibération N°000 - Création d'un conseil de la nuit
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Délibération N°049 - Tarifs environnement pour l'année 2019
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Délibération N°009 - Formation et remboursement des frais de mission des élus
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Délibération N°016 - Création d'un groupement de commande pour la réalisation des travaux d'élagage et de fauchage
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Délibération N°029 - Boulevard de France - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre de la mise en accessibilité du lycée de Cornouaille et de la construction du réseau de chaleur urbain - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
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Délibération N°018 - Office Public de l'Habitat (OPH) OPAC de Quimper Cornouaille Composition du conseil d'administration et désignation des représentants par la collectivité de rattachement
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Délibération N°000 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du Forfait Post Stationnement (FPS)
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Délibération N°017 - Réforme nationale de dépénalisation et de décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2021
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°000 - Voeu pour défendre le droit à la langue bretonne et demander la modification de la Constitution
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Délibération N°026 - Parc d'activités de la Base, à Guengat, extension du périmètre du prix de vente à 1 € HT et cession d'un terrain à la SAR constructions.
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Délibération N°026 - Association Espace Associatif / frais de la maison des Associations Waldeck Rousseau Subvention 2021
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