Toutes les ressources Rapporteur : Françoise DORVAL 233 résultats (85ms)
Délibération N°017 - Aménagement d'une piste cyclable route de Coray
Délibération N°014 - Ilôt Tour d'Auvergne - Cession de terrains à l'OPAC
Délibération N°000 - Modalités de fonctionnement de la commission attribution des places de crèche et critères de priorité de traitement des demandes d'entrées en crèche.
Contexte :
Délibération N°006 - Constitution de servitude ENEDIS Rue de Pen ar stang
Contexte :
Délibération N°039 - Servitude Route de Bénodet - Tubatys
Contexte :
Délibération N°039 - Cession d'une parcelle située 34 rue Danton
Contexte :
Délibération N°036 - Servitude de passage pour les véhicules légers et tous réseaux Rue Albert Thomas
Contexte :
Délibération N°038 - Cession d'une parcelle située rue Max Jacob
Contexte :
Délibération N°042 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2024
Contexte :
Délibération N°035 - Régularisation foncière avec le Département du collège Max Jacob
Contexte :
Délibération N°010 - Mise en concordance du cahier des charges du lotissement de l'Hippodrome avec le Plan Local d'Urbanisme
Contexte :
Délibération N°000 - Approbation de la convention de liquidation du syndicat mixte Le Symoresco
Contexte :
Délibération N°029 - Actualisation des tarifs 2025 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°035 - Règlementation des meublés de tourisme - conditions de délivrance de l'autorisation de changement d'usage des locaux d'habitation
Contexte :