Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Toutes les ressources Rapporteur : Valérie GACOGNE 75 résultats (71ms)
Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2017
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Délibération N°005 - Fourniture et livraison des vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle
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Délibération N°038 - Signature des marchés après consultations (DFCP)
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Délibération N°013 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
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Délibération N°1 DFCP - Actualisation du coefficient multiplicateur de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE)au 1er janvier 2015
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Délibération N°004 - Copropriété 8 rue des Douves - changement de garde corps
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Délibération N°020 - Demande de dénomination de station classée de tourisme
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Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2014
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Délibération N°007 - Convention constitutive d'un groupement de commandes des supports de communication externe
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Délibération N°015 - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration
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Délibération N°014 - Signature d'un marché après consultation
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Délibération N°005 - Décision modificative n°2
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Délibération N°037 - Fourniture d'un service d'agence de voyages pour les transports aériens et ferroviaires et les prestations associées des agents et élus dont les frais de déplacements professionnels sont pris en charge par la collectivité Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°1 DSI - Convention de financement d'une étude de faisabilité pour le partage de la salle informatique du Conseil Général du Finistère située rue Le Déan à Quimper avec les services de la ville de Quimper
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