Délibération N°024 - Demandes de subventions 2016 : associations horticoles et de randonnées
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Toutes les ressources Rapporteur : Yves GENTRIC 29 résultats (36ms)
Délibération N°020 - Aménagement du secteur de Kervalguen par l'OPAC Avis du conseil municipal sur la demande d'autorisation délivrée par le Préfet au titre des articles L.214-3 (loi sur l'eau) et L.411-2-4° (dérogation 'espèces protégées') du code de l'environnement
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Délibération N°016 - Cession gratuite par les consorts Roue - Carrefour de la rue Henri de Bournazel et de l'allée Charles Péguy
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Délibération N°012 - Subvention à l'association 'Le village de Locmaria'
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Délibération N°5 DDU - Convention de servitude ERDF - secteur de Locmaria
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Délibération N°022 - Demandes de subvention exceptionnelle 2016 - Espaces verts
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Délibération N°010 - Demandes de subventions 2014 (DENV)
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Délibération N°020 - Acquisition d'une emprise auprès du Département Boulevard de Gutenberg
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Délibération N°018 - Cession de la propriété 23 rue du Père Hardouin à l'OPAC
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Délibération N°025 - Demandes de subventions 2017 - Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
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Délibération N°018 - Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme
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Délibération N°016 - Avenant à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
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Délibération N°014 - Construction d'un immeuble administratif à la Providence Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
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Délibération N°007 - Convention de servitude ERDF chemin de Kerrequel
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Délibération N°1 DPAJ - Demandes de subventions 2014
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