Délibération N°033 - Détermination des taux de promotion pour 2023 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (29ms)
Délibération N°031 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Association "Un puits, une école à Madagascar"
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Délibération N°013 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°013 - Subvention Insertion et Mobilités
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Délibération N°038 - Avenant n° 3 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°051 - Convention d'échange d'eau potable entre Douarnenez Communauté et Quimper Bretagne occidentale en liaison avec le contrat de concession de la Saur
Contexte :
Délibération N°053 - Adhésion à l'association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel
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Délibération N°000 - Projet éolien - Participation au capital de la SAS Energies Glazik
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Délibération N°000 - Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°003 - Conventions avec QCD pour la mise en œuvre du PIG Pacte Territorial France Rénov 2025 - 2029
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Délibération N°012 - Subventions aux associations - 48h de l'agriculture urbaine 2024 (PAT)
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Délibération N°011 - Adhésion à l'Association des Ludothèques Françaises - Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°006 - Avis sur la révision générale du PLU d'Ergué Gabéric
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Délibération N°029 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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