Délibération N°047 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 16 logements situés rue de Pont Banal à Ergué-Gabéric (Résidence Pont Banal)
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (44ms)
Délibération N°000 - Approbation de la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
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Délibération N°009 - EESAB - Avance sur subvention 2023
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°003 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention relative à la maintenance et à la gestion et Convention de superposition d'affectation de la passerelle sur voies ferrées du pôle d'échange multimodal de Quimper
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Délibération N°013 - Organisation du 3ème forum du job d'été de QBO, Parc des expositions à Quimper
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Délibération N°038 - Convention de gestion avec la ville de Quimper pour l'entretien du patrimoine d'éclairage public des zones d'activités économiques de QBO sur le territoire de Quimper
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°050 - Décision modificative n°3
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Délibération N°000 - Subvention 2020 à la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère (CODEP FFVélo) pour la gestion et l'animation de la Base VTT 'Vallée de l'Odet' et l'entretien du balisage de ses circuits VTT
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Délibération N°027 - Tarifs assainissement 2023
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Délibération N°009 - Plogonnec - rue de Keroza Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée permettant de mutualiser le renouvellement du réseau d'eau potable avec un renforcement de ce dernier pour garantir la défense extérieure contre les incendies sur la commune de Plogonnec
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Délibération N°034 - Comité social territorial
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Délibération N°000 - Convention de groupement de commande - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances
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