Délibération N°000 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère de trois conventions d'objectifs et de financement pour le relai petite enfance (RPE) pour la période 2020 - 2023
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 149 résultats (59ms)
Délibération N°005 - Actualisation des règlements de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) suite à la réforme Norma
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Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2020 - Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 20 logements collectifs situés rue Samuel de Champlain à Quimper (Opération Acadie).
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Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2023
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Délibération N°016 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale avec le centre hospitalier de Cornouaille Quimper-Concarneau
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Délibération N°005 - Évolution de la stratégie de prévention contre les inondations
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Délibération N°007 - Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC "domestique" et PFAC "assimilé domestique") et tarifs
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Délibération N°000 - Tarifs 2021 de la taxe de séjour
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Délibération N°038 - Avenant à la convention Région dans le cadre du dispositif Fonds Covid Résistance
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Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2022
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Délibération N°000 - Évolution du Service Public de l'Assainissement Non Collectif
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Délibération N°004 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 18 logements situés 16 - 16 bis Impasse du Stade à Pluguffan
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Délibération N°034 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 15 logements situés 24 et 26 rue de la Résistance à Briec
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Délibération N°053 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
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