Délibération N°004 - Programme Local de l'Habitat 2019-2025 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2025
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 519 résultats (60ms)
Délibération N°028 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 10 logements individuels situés à Kervalguen ilot A3 à Quimper
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Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2021
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Délibération N°046 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
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Délibération N°020 - Contrat de développement touristique entre la Région Bretagne et les Destinations 2023-2025
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Délibération N°000 - Transports collectifs - Tarifs 2021/2022
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Délibération N°029 - Piscine AQUACOVE de BRIEC Garantie d'emprunt et cession de créance auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Finistère
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Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°021 - Acquisition de parcelles situées dans la zone d'activités de CUZON et vente du terrain au Crédit Mutuel Arkea
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Délibération N°000 - Office Public de l'Habitat (OPH) - OPAC de Quimper Cornouaille - Modification du conseil d'administration
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Délibération N°019 - Nouvelle convention pour la prise en charge des Déchets d'Ameublement par les éco-organismes dans le cadre de la Responsabilité Elargie du Producteur (REP)
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Délibération N°027 - Nomination d'un médiateur de la communauté d'agglomération
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Délibération N°000 - Subvention à l'association Les Portes Logiques
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Délibération N°016 - Subvention pour l'organisation de la soirée Finale de "Fabrik ta Pépite" 2024
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Délibération N°011 - Transports collectifs - tarifs 2022-2023
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