Délibération N°013 - Approbation du nouveau Plan communal de sauvegarde
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Toutes les ressources Rapporteur : André GUENEGAN 148 résultats (21ms)
Délibération N°018 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération N°4 DAG - Commission d'appel d'offres - Composition
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Délibération N°009 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°002 - Information pacte de solidarité fiscale et financière
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Délibération N°020 - Fête de la musique 2016 - Attribution d'un prix
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Délibération N°020 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°008 - Acquisition d'un bâtiment 1 bis rue Olivier de Serres
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Délibération N°018 - Rapport d'activité 2018 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper
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Délibération N°019 - Mise en place du dispositif service civique
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Délibération N°027 - Création d'une station ouverte de gaz naturel véhicules
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Délibération N°017 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°015 - Restructuration du réseau de bus urbain et suburbain Travaux d'aménagement de voirie allée de Meilh Stang Vihan Signature d'une convention de délégation et d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec la ville de Quimper
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Délibération N°012 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement de la phase PRO - Réalisation des travaux de reprise de la façade sud/est du Bâtiment Voyageurs
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Délibération N°007 - Transport collectif Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2018
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