Délibération N°026 - Convention de servitude ENEDIS Avenue de Ty Bos
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Toutes les ressources Rapporteur : Christian LE BIHAN 70 résultats (37ms)
Délibération N°006 - Rétrocession des espaces communs du lotissement communal de Kervouyec Instauration de servitudes et régularisations foncières avec les co-lotis
Contexte :
Délibération N°022 - Résiliation du bail emphytéotique entre la ville de Quimper et le SYMORESCO
Contexte :
Délibération N°026 - Instauration de servitudes de passage d'un feeder de transfert d'eau brute sur propriétés communales
Contexte :
Délibération N°013 - Zone d'activités de Kerlic - Cession de terrain à Quimper communauté
Contexte :
Délibération N°042 - Cession à madame et monsieur Hemmert
Contexte :
Délibération N°033 - Travaux effacement réseaux aériens : approbation des travaux 2016 en accompagnement des travaux de sécurisation ERDF et autorisation de signature des conventions
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Délibération N°010 - Modification du bail emphytéotique - rue de Kergariou
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Délibération N°028 - Identification de voies
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Délibération N°007 - Secteur de Kervouyec Cession à Nexity - Général Foy Investissement Rectificatif
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Délibération N°034 - Acquisition d'une emprise auprès de monsieur Treujou Rue de la Tourelle pour intégration dans le domaine public routier communal
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Délibération N°027 - Route départementale n°34 Aménagement d'un cheminement piéton en accotement, entre la rue du Souvenir et le rond-point du Moulin des Landes
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Délibération N°025 - Régularisation foncière rue de Creac'h al Lan
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Délibération N°032 - Bilan des opérations immobilières
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Délibération N°022 - Secteur d'habitat de Kersaliou Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC
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