Délibération N°000 - Acquisition d'une emprise sur la propriété de Bolton Food SAS pour la mise en sécurité du cheminement piéton
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Toutes les ressources Rapporteur : Daniel LE BIGOT 82 résultats (43ms)
Délibération N°000 - Adhésion de la ville de Quimper à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)
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Délibération N°007 - Appel à projet Territoire Econome en Ressources (TER) - Conventions d'accompagnement plan d'actions filière bois
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Délibération N°048 - Evolution de la convention du service commun de restauration collective - Retrait de la commune de Landrévarzec
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Délibération N°028 - Piscine AQUACOVE de Briec Avenant n°17 relatif à la reconduction de 2 créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik
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Délibération N°022 - Soutien à l'ESAT de Briec concernant la R.E.P. "Emballages et papiers" de CITEO
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable
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Délibération N°010 - Modification de la composition de la Commission Consultative d'Elaboration et de suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
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Délibération N°009 - Renouvellement des conventions avec les éco-organismes pour la reprise des déchets en déchèterie
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Délibération N°000 - Développement de l'aisance aquatique
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Délibération N°017 - Tarifs du service commun de restauration
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Délibération N°033 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021
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Délibération N°009 - Adoption d'un règlement des modalités de collecte des déchets sur le territoire de QBO
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Délibération N°000 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc au profit de monsieur et madame Launay
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