Délibération N°034 - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Georges-Philippe FONTAINE 136 résultats (33ms)
Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°001 - Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils municipaux - Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires
Contexte :
Délibération N°004 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Petite enfance et EHPAD
Contexte :
Délibération N°044 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse
Contexte :
Délibération N°012 - Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de juin 2014 à mai 2017
Contexte :
Délibération N°049 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'Espace Associatif Quimper Cornouaille / la Maison des Associations de Quimper pour la période 2020/2023
Contexte :
Délibération N°005 - OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de la dette par la renégociation d'un prêt contractualisé auprès de DEXIA Crédit Local de France
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°1
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Délibération N°004 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°013 - Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre avec le procureur de la République
Contexte :
Délibération N°045 - Associations socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subvention 2020
Contexte :
Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - complémentaire santé et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°005 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
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Délibération N°008 - Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Avenants aux marchés des lots 7, 13 et 14
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