Délibération N°001 - Zone d'activités de Kerlic à Quimper Approbation du dossier de Déclaration d'Utilité Publique valant mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de la commune de Quimper
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Toutes les ressources Rapporteur : Guillaume MENGUY 83 résultats (38ms)
Délibération N°012 - Zone d'activité de Kerlic à Quimper Avis du conseil municipal sur la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de la commune de Quimper
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Délibération N°001 - Approbation de la révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) et de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la ville de Quimper
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Délibération N°015 - Projet urbain de 'l'ilot des Réguaires' - Choix du candidat et modalités de vente
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Délibération N°007 - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable dans le cadre de la révision du plan d'occupation des sols et l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper
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Délibération N°038 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal Approbation de l'étude d'impact - Demandes d'autorisations d'urbanisme et organisation d'une participation du public par voie électronique
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Délibération N°029 - Convention-cadre pluriannuelle pour le programme 'Action cœur de ville'
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Délibération N°027 - Acquisition auprès des copropriétaires de la résidence de Prat Maria rue du Poher
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Délibération N°3 DFCP - Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne (SEMAEB)
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Délibération N°001 - Application au Plan Local d'Urbanisme de Quimper des dispositions du code de l'urbanisme issues de l'ordonnance du 23 septembre 2015 portant recodification de la partie législative du code de l'urbanisme et du décret du 28 décembre 2015
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Délibération N°058 - Avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville
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Délibération N°059 - Acquisitions 49 rue Kereon
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Délibération N°009 - Pose de conteneurs enterrés - Convention relative à la répartition des coûts entre Quimper Communauté et les communes
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Délibération N°016 - Lotissement communal de Linéostic
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Délibération N°020 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Plomelin
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