Délibération N°023 - Prestations d'assistance foncière - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 343 résultats (43ms)
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultation
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
Contexte :
Délibération N°010 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire - Avenant n°4 à la convention passée avec la préfecture du Finistère
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Contexte :
Délibération N°050 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
Contexte :
Délibération N°012 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°062 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et augmentation de la participation employeur
Contexte :
Délibération N°037 - Adhésion au réseau « Dephy Collectivités Bretagne »
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de groupement - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances
Contexte :
Délibération N°009 - Politique inclusive en faveur des agents porteurs de handicap Renouvellement de la convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) pour la période 2025-2027
Contexte :
Délibération N°060 - Acquisition 7 rue Elie Fréron - Complément
Contexte :
Délibération N°015 - Compte administratif 2024
Contexte :
Délibération N°012 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Avenant n°3
Contexte :