Délibération N°008 - Constitution d'un groupement de commande - Diagnostics immobiliers
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 339 résultats (22ms)
Délibération N°010 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation par SemBreizh dans la société de projet (Société par Actions Simplifiée), à l'effet de piloter l'opération de concession d'aménagement "Penn Ar Stank" à Lannion (22)
Contexte :
Délibération N°010 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire - Avenant n°4 à la convention passée avec la préfecture du Finistère
Contexte :
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
Contexte :
Délibération N°024 - Temps de travail : adoption du règlement général du temps de travail
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Contexte :
Délibération N°012 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Avenant n°3
Contexte :
Délibération N°009 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation de SemBreizh dans la société de projet (Société par Actions Simplifiée), BreizTourisme, nouvel acteur régional pour le développement de secteur touristique et des loisirs en Bretagne
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
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