Délibération N°026 - Rapport d'activités 2024 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne Occidentale
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Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Paul COZIEN 108 résultats (38ms)
Délibération N°008 - Adoption du règlement de mensualisation de la régie d'avances et recettes Eau et Assainissement
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Délibération N°000 - Participation à l'opération 'L'industrie fait son show' organisée par l'U.I.M.M
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Délibération N°007 - Adaptation de la grille tarifaire de la Participation au Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) pour les immeubles d'habitation, les immeubles produisant des rejets et modalités d'application
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Délibération N°000 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif (SPANC)
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Délibération N°002 - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de l'alimentation en eau potable et approbation des statuts
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Délibération N°020 - Cession de l'atelier relais de Lannien à Edern
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Délibération N°024 - Avenant n°7 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Locronan
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Délibération N°002 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI
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Délibération N°020 - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre du renouvellement urbain du centre-bourg de la commune d'Ergué-Gabéric Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
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Délibération N°000 - Adhésion à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
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Délibération N°014 - Modalités d'utilisation des réseaux d'eau potable pour les besoins de la défense incendie des communes
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Délibération N°021 - Consultation de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de la piscine de Kerlan Vian
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Délibération N°039 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement pour l'année 2018
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Délibération N°000 - Projet éolien - Participation au capital de la SAS Energies Glazik
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