Délibération N°023 - Mise à disposition de personnel par la commune de Quéménéven à la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale pour le service 'eau potable et assainissement'
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Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Paul COZIEN 140 résultats (42ms)
Délibération N°008 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) - Modification des statuts
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Délibération N°045 - Rapport d'activités 2022 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°020 - Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°017 - Délibération des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
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Délibération N°046 - Participation au financement du Conseil en Energie Partagé (CEP)
Contexte :
Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement
Contexte :
Délibération N°015 - Délégation du service public d'assainissement collectif des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven - Déclaration sans suite
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Délibération N°050 - Tarifs eau potable 2019
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Délibération N°029 - Avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis et Plomelin
Contexte :
Délibération N°021 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
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Délibération N°026 - SPANC - Dispositif d'aides financières de la Région Bretagne pour le financement de travaux de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif littoraux
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Délibération N°034 - Extension du co-financement du Conseil en Energie Partagé (CEP) pour les communes de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°053 - Participation pour le financement de l'assainissement collectif - Actualisation des tarifs
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Délibération N°029 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2018 - 2021
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