Délibération N°023 - Subvention à l'association Landudal VTT pour l'entretien paysager de 3 circuits de randonnée VTT sur le territoire du Pays Glazik.
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Paul COZIEN 140 résultats (34ms)
Délibération N°023 - Avenant n°7 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune d'Ergué Gabéric
Contexte :
Délibération N°014 - Modalités d'utilisation des réseaux d'eau potable pour les besoins de la défense incendie des communes
Contexte :
Délibération N°000 - Adhésion à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif (SPANC)
Contexte :
Délibération N°002 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI
Contexte :
Délibération N°038 - Contrat d'assistance technique des services du département à la gestion des équipements d'épuration de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°029 - Réseau de chaleur de Quimper, quartier de Penhars - Adoption du règlement de service et du modèle de police d'abonnement
Contexte :
Délibération N°003 - Désignation du concessionnaire du service public de l'assainissement du secteur sud
Contexte :
Délibération N°002 - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de l'alimentation en eau potable et approbation des statuts
Contexte :
Délibération N°001 - Choix des futurs modes de gestion des services d'Assainissement Collectif et d'Eau Potable de l'agglomération en phase provisoire et engagement de la démarche pour la préfiguration de la future Société Publique Locale.
Contexte :
Délibération N°000 - OPAC de Cornouaille - Rapport d'activité 2020
Contexte :
Délibération N°024 - Avenant n°7 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Locronan
Contexte :
Délibération N°020 - Cession de l'atelier relais de Lannien à Edern
Contexte :
Délibération N°039 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement pour l'année 2018
Contexte :