Délibération N°054 - Tarif eau potable 2020
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Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Paul COZIEN 108 résultats (32ms)
Délibération N°008 - Renouvellement des conduites d'eau potable préalablement à la réfection de la voirie de l'ancienne route de Briec sur la commune de Quimper
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Délibération N°024 - Avenant n°7 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Locronan
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Délibération N°000 - OPAC de Cornouaille - Rapport d'activité 2020
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Délibération N°045 - Bilan 2021 : aides à l'installation des agriculteurs
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Délibération N°000 - Participation à l'opération 'L'industrie fait son show' organisée par l'U.I.M.M
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Délibération N°001 - Choix des futurs modes de gestion des services d'Assainissement Collectif et d'Eau Potable de l'agglomération en phase provisoire et engagement de la démarche pour la préfiguration de la future Société Publique Locale.
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Délibération N°038 - Contrat d'assistance technique des services du département à la gestion des équipements d'épuration de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°002 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI
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Délibération N°026 - Rapport d'activités 2024 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°029 - Réseau de chaleur de Quimper, quartier de Penhars - Adoption du règlement de service et du modèle de police d'abonnement
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Délibération N°020 - Cession de l'atelier relais de Lannien à Edern
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Délibération N°000 - Adhésion à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
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Délibération N°030 - Convention pour l'adhésion au RÉseau Des Acteurs de la Gestion Intégrée de l'Eau de l'Ouest
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Délibération N°044 - Bilan 2021 : aide PASS Commerce et Artisanat
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