Délibération N°004 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Ludovic JOLIVET 60 résultats (22ms)
Délibération N°011 - Conseil de développement des EPCI de la Cornouaille
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Délibération N°005 - Commissions communautaires Institution et composition
Contexte :
Délibération N°033 - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles
Contexte :
Délibération N°019 - Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et Commissions Administratives Paritaires communes
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport d'information: Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°005 - Constitution de la commission d'appel d'offres
Contexte :
Délibération N°049 - Aide à la crèche Ile aux trésors
Contexte :
Délibération N°048 - Signature d'un marché après consultation
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Délibération N°9 DAG - SIVALODET - Désignation des représentants de la commune de Quimper
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Délibération N°018 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO)
Contexte :
Délibération N°001 - Harmonisation des compétences dans le cadre de la création de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°008 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°014 - Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - Proposition de présidence de la CIID - Liste de contribuables à proposer à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)
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Délibération N°028 - Convention partenariale 2019-2021 pour l'organisation du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LEAP) 'La Cabane'
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